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fourniture de fruits et légumes frais, pommes de terre, ail, oignons, échalotes pour le centre communal d'action sociale, à Toulon Fourniture de fruits et légumes frais, pommes de terre, ail, oignons, échalotes pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulon tel : 04-94-24-65-00 ville : Toulon cp : 83051 adresse : ...
C.C.A.S. de Toulon 83051Toulon
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Fourniture de fruits et légumes frais, pommes de terre, ail, oignons, échalotes pour le centre communal d'action sociale, à Toulon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1680662

Date de clôture estimée : 13/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/09/15)
15-142765
SOURCEWEB (15/10/15)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 83
Annonce No 15-142765
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.C.A.S. de Toulon.
 Correspondant : Mme ANDREOTTI Dominique, Vice-Présidente, service des Marchés, 100 rue des Remparts B.P. 813 83051 Toulon, tél. : 04-94-24-65-00.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques, Action sociale.

Objet du marché : fourniture de fruits et légumes frais, pommes de terre, ail, oignons, échalotes pour le Centre Communal d'action Sociale de Toulon.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 03221200.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : |FR825|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 4.

Caractéristiques principales : 

Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 2.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas prévu le versement d'une avance.
il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme juridique imposée.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : une liste nominative des salariés étrangers conformément aux articles L 8254-1 et D 8254-2 du Code du Travail;
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - le prix apprécié à partir du total en euros (T.T.C.) du devis estimatif non contractuel (semaine de référence : du 21 au 27 septembre 2015) sur 70 points : 70 %;
     - le délai de livraison mentionné sur l'acte d'engagement sur 15 points : 15 %;
     - la valeur technique appréciée à partir du mémoire technique du candidat joint à l'appui de son offre sur 15 points : 15 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 octobre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15AF-MP-0353-V.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/
Marché à bons de commande
durée de l'accord-cadre : l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2016. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de un an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS de Toulon trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 septembre 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre communal d'action sociale de Toulon : Service marchés.
 100 rue des Remparts B.P. 813,  83051 Toulon.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre communal d'action sociale de Toulon : Service marchés.
 100 rue des Remparts B.P. 813,  83051 Toulon, , tél. : 04-94-24-65-00.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre Communal d'Action Sociale de Toulon : Service marchés.
 100 rue des Remparts B.P. 813,  83051 Toulon, , télécopieur : 04-94-91-27-75.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine Cedex 9 B.P. 40510 83041 Toulon, tél. : 04-94-42-79-30, courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, télécopieur : 04-94-42-79-89 adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemantal de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat Général pour les Affaires Générales CCIRAL bd Paul Peytral Cedex 20 13282 Marseille, tél. : 04-91-15-63-74, télécopieur : 04-91-15-61-90.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Agriculture conventionnelle.
Coût estimé (HT) : entre 30 000 euros et 60 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 03221200.

Lot(s) 2. -
Agriculture biologique.
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 6 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 03221200.

Lot(s) 1. -
Agriculture conventionnelle.
Coût estimé (HT) : entre 30 000 euros et 60 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 03221200.
Lot(s) 1. -
Agriculture conventionnelle.
Coût estimé (HT) : entre 30 000 euros et 60 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 03221200.

Lot(s) 2. -
Agriculture biologique.
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 6 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 03221200.
Lot(s) 2. -
Agriculture biologique.
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 6 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 03221200.
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