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83 Fourniture de poissons frais, coquillages, et plateaux de fruits de mer pour le service fêtes et cérémonies pour le compte du conseil général du Var, à Toulon 83 Fourniture de poissons frais, coquillages, et plateaux de fruits de mer pour le service fêtes et cérémonies pour le compte du conseil général du Var, à Toulon fourniture de poissons frais, coqui...
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83 Fourniture de poissons frais, coquillages, et plateaux de fruits de mer pour le service fêtes et cérémonies pour le compte du conseil général du Var, à Toulon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 848139

Date de clôture estimée : 31/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/10/13)
13-178548

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général du Var.
Correspondant : Mme CAPOBIANCO Valérie, Directeur des Marchés, direction des Marchés., 390, avenue des Lices - cS 41303 83076 Toulon Cedex adresse internet : http://www.var.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.var.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de poissons frais, coquillages, et plateaux de fruits de mer pour le service fetes et ceremonies du conseil general du var.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15211000
Objets supplémentaires : 15230000, 15250000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation concerne la prestation suivante :
Fourniture de poissons frais, coquillages,et plateaux de fruits de mer pour le Service Fêtes et Cérémonies du conseil général du Var
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est décomposé en 2 lots, traités par marchés séparés.
- Lot 1 " Fourniture de Poissons frais, coquillages "
Montant minimum sur la durée du marché (2ans):
10 000 EUR Ht
Montant maximum sur la durée du marché (2ans) :
120 000 EUR HT
- lot 2 " Fourniture de Plateaux de fruits de mer "
Montant minimum sur la durée du marché (2ans) :
1 500 EUR Ht
Montant maximum sur la durée du marché (2ans) :
30 000 EUR (H.T.).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : ni cautionnement ni garantie prévus.
Les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du Code des Marchés Publics.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le réglement des dépenses se fera par Mandat Administratif suivi d'un virement.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Le délai global des paiement est fixé à l'article 98 du Code des Marchés.
Conformément au décret n° 2013-269 du 29 mars 2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Dans le cas de groupements conjoints, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Le marché sera attribué à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises conjoints OU solidaires.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : - Lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.
L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner).



Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisé au cours des trois derniers exercices.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Conformément à l'arrêté du 27 avril 2007 modifiant celui du 8 juin 2006, concernant les établissements préparant, transformant ou entreposant des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale, une copie du document officiel attestant de l'attribution de l'agrément sanitaire si le candidat en est titulaire, ou de la dispense à cet agrément.
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent. L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 octobre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13S0067.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr
Procédure : Procédure adaptée, En application des articles 26-ii et 28 du Code des Marchés Publics
Marché à bons de commande
durée du marché : Le marché est passé pour une période de deux ans ferme allant du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015.
Les produits seront conformes aux spécifications techniques existantes et mises à jour du G.P.E.M./Da (Groupe Permanent d'etude des Marchés. De Denrées alimentaires) ou s'il y a lieu aux règles de bonnes pratiques approuvées par la D.G.C.C.R.F (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la Répression des Fraudes).
Les livraisons seront effectuées conformément aux exigences de l'arrêté du 20 juillet 1998, dans sa version en vigueur, dans des véhicules agréés pour le transport des denrées alimentaires.
En raison de la hauteur restreinte pour accéder au rez-de-jardin du bâtiment des lices (principal lieu de livraison), le prestataire devra reconnaître les lieux avant la prise d'effet du marché afin d'adapter ses moyens à la configuration d'accès de ce site, à savoir de disposer d'un véhicule de livraison d'une hauteur maximale de 2.40 mètres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général du Var : Direction des Relations Publiques.
service Marchés, Aff. 13s0067 - fourniture de poissons frais - lot n° - ne pas ouvrir, 40 Traverse des Minimes - carré Vauban, 83000 Toulon.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : conseil général du Var : Jeanne PEUCH.
direction des Relations Publiques, Service Marchés, 40 Traverse des Minimes - carré Vauban, 83000 Toulon, télécopieur : 04-83-95-60-78.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine Cedex 9 B.P. 40510 83041 Toulon tél. : 04-94-42-79-30 courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr télécopieur : 04-94-42-79-89.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon mêmes coordonnées que ci-dessus 83041 Toulon.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon mêmes coordonnées que ci-dessus 83041 Toulon.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fourniture de poissons frais, coquillages.

C.P.V. - Objet principal : 15211000.
Lot(s) 2 fourniture de plateaux de fruits de mer.

C.P.V. - Objet principal : 15250000.

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