Achat de fournitures de bureaux et de papiers pour la Ville de Toul, le Centre Communal d'action Social de la Ville de Toul et l'oph Toul Habitat

Organisme : Ville de TOUL 13 rue de Rigny 54201 toul cedex FR Téléphone : 0383637615 ; Fax : 0383637636

Intitulé : Achat de fournitures de bureaux et de papiers pour la Ville de Toul, le Centre Communal d'action Social de la Ville de Toul et l'oph Toul Habitat

Objet : achat de fournitures de bureaux et de papiers pour la Ville de Toul, le Centre Communal d'action Social de la Ville de Toul et l'oph Toul Habitat

Référence :

Procédure : Procédure adaptée

Type de marché : Fournitures

Lieu d'exécution : Meurthe-et-Moselle (54)

Date d'ouverture de la salle : 08/10/2013 11:23:33

Date limite de dépôt des plis : 23/10/2013 12:00:00

Lots : Lot 1 : Fournitures et petits équipements de bureau Lot 2 : Fourniture de papiers

Description : le marché a pour objet l'achat de fournitures de bureaux. Marché à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot no1 : Fournitures et petits équipements de bureau Montants : Ville de Toul : maximum annuel: 15 000 euros (H.T.) ccas : maximum annuel: 5 000 euros (H.T.) Toul Habitat : maximum annuel: 5 000 euros (H.T.) Lot no2 : Fourniture de papiers Montants : Ville de Toul : maximum annuel: 20 000 euros (H.T.) ccas : maximum annuel: 5 000 euros (H.T.) Toul Habitat : maximum annuel: 5 000 euros (H.T.) Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les marchés sont conclus pour une durée d'un an : du 1er janvier 2014 jusqu'au 31 décembre 2014. Il peut être renouvelé 2 fois pour une durée d'1 an (12 mois) à chaque fois par tacite reconduction. Refus des variantes. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché. Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2014. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif dans les délais règlementaires. Budget Ville, CCAS et OPH Toul Habitat. Marchés à prix unitaires, révisables annuellement par ajustement par référence au tarif public que le titulaire pratique à l'égard de l'ensemble de sa clientèle. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : Garanties et capacités techniques et financières. Capacités professionnelles: en fonction du respect de normes afférentes aux produits