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France-Toul: Produits de nettoyage et produits à polir II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exéc...
Centre hospitalier de Toul 54201Toul
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France-Toul: Produits de nettoyage et produits à polir

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Marché public ou privé
Référence du marché : 846410

Date de clôture estimée : 13/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/10/13)
338041-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
54201
Centre hospitalier de Toul
M. le directeur
Toul
FRANCE
1 cours Raymond Poincaré, BP 70310

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
54201
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2xw-S8G6Ns
Centre hospitalier de Toul
Mlle Durain Audrey
a.durain@ch-toul.fr
Toul
Cellule marchés
1 cours Raymond Poincaré, BP 70310

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
54201
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2xw-S8G6Ns
Centre hospitalier Saint-Charles
Mlle Durain Audrey
a.durain@ch-toul.fr
Toul
Cellule marchés
1 cours Raymond Poincaré, BP 70310

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
54201
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2xw-S8G6Ns
Centre hospitalier de Toul
Mlle Durain Audrey
Toul
Cellule marchés
1 cours Raymond Poincaré, BP 70310


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Magasin général, rue de l'Hôpital militaire, 54200 Toul
Meurthe-et-Moselle
FR411


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et articles de droguerie.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de nettoyage et produits à polir
39800000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
marchés à bon de commande sans minimum ni maximum.
Les quantités prévisionnelles mentionnées à l'état des besoins sont indicatives et en aucun cas contractuelles.

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: les candidats devront répondre à la prestation alternative "Bio" pour les articles signalés dans l'état des besoins.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2014
1)
Description succincte
Insecticides
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Insecticides
24452000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Accessoires de ménage
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de nettoyage et produits à polir
39800000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Produits d'hygiène corporelle
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Parfums et produits de toilette
33711000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Produits d'hygiène vaisselle
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de nettoyage et produits à polir
39800000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Produits ménagers
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Détergents
39831200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Articles de cuisine à usage unique
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures jetables pour restauration
39222100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lavettes et bandeaux
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de nettoyage et produits à polir
39800000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Accessoires d'hygiène corporelle
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Parfums et produits de toilette
33711000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Produits d'essuyage
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Papier hygiénique
33761000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
le financement du marché est assuré par les ressources propres de l'établissement public, au titre des dépenses de titre III inscrites dans son EPRD. Les crédits sont ouverts au titre des budgets annuels de l'établissement pour les exercices considérés.
Conformément aux dispositions du décret 2008-407 du 28 avril 2008 modifiant l'article 98 du Code des marchés publics et du décret 2008-408 du 28 avril 2008 modifiant le décret du 21 février 2002, le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes. Le paiement s'effectue par virement administratif par le comptable de l'établissement.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou Dc1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres du groupement ;
- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (ou Dc1)
- une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2) ;
- une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section " e " du Dc2).

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (à joindre au titre de la section " e " du Dc2) ;
- une liste de prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes (à joindre au titre de la section " e " du Dc2). Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 40
2. Qualité des produits. Pondération 40
3. Développement durable. Pondération 10
4. Délais et conditions de livraison. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CHF1306
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13.11.2013 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
54036
Tribunal administratif de Nancy
greffe.ta-nancy@juradm.fr
Nancy Cedex
+33 383174350
+33 383174343
5 place de la Carrière, CO nº 20038

Organe chargé des procédures de médiation

54036
Tribunal administratif de Nancy
greffe.ta-nancy@juradm.fr
Nancy Cedex
+33 383174350
+33 383174343
5 place de la Carrière, CO nº 20038


VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
54036
Tribunal administratif de Nancy
greffe.ta-nancy@juradm.fr
Nancy Cedex
+33 383174350
+33 383174343
5 place de la Carrière, CO nº 20038
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
4.10.2013
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