Centrale des marchés
54 fourniture de prothèses et implants de chirurgie osseuse (autre que le rachis) pour le CH à Toul 54 fourniture de prothèses et implants de chirurgie osseuse (autre que le rachis) pour le CH à Toul ville : Toul lieu : 1 cours Raymond Poincaré B.P. 70310 code_postal : 54201 pays : F-
Centre Hospitalier de Toul 54200Toul
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54 fourniture de prothèses et implants de chirurgie osseuse (autre que le rachis) pour le CH à Toul

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73976

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-65441

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Toul, 1 cours Raymond Poincaré B.P. 70310, à l'attention de M. Directeur Le, F-54201 Toul. Tél. : (+33) 3 83 62 20 20.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre hospitalier Saint Charles, 1 cours Raymond Poincaré B.P. 70310, à l'attention de Mlle DURAIN Audrey, F-54201 Toul. E-mail : a.durain@ch-toul.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Saint Charles de Toul, 1 cours Raymond Poincaré B.P. 70310, F-54201 Toul. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_zHI8moL7SP

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de prothèses et implants de chirurgie osseuse (autre que le rachis).

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services1 cours Raymond Poincaré, 54200 Toul.
Code NUTS : FR411.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de prothèses et implants de chirurgie osseuse (autre que le rachis).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33184000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bon de commandes sans minimum ni maximum.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Prothèse de GENOU Unicompartimentale PUC
1) Description succincte :
Prothèse de GENOU Unicompartimentale PUC externe gauche et droite, interne gauche et droite
- composant fémoral
-embase tibiale
- plateau tibial

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Prothèse totale de GENOU
1) Description succincte :
Prothèse totale de GENOU composant fémoral
-embase tibiale
-plateau tibial (proposer une variante avec plateau mobile)
- rotule
avec ou sans conservation du ligament croisé postérieur, à cimenter ou sans ciment, plateau fixe ou mobile standard ou latero-postero stabilisé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Prothèse totale de GENOU
1) Description succincte :
Prothèse totale de GENOU composant fémoral
-embase tibiale
-plateau tibial (proposer une variante avec plateau mobile)
- rotule
avec ou sans conservation du ligament croisé postérieur, à cimenter ou sans ciment, plateau fixe ou mobile standard ou latero-postero stabilisé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Prothèse de REPRISE de GENOU
1) Description succincte :
Prothèse de REPRISE de GENOU

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Prothèse totale de HANCHE double mobilité
1) Description succincte :
Prothèse totale de HANCHE double mobilité courte ou longue
-tige à cimenter ou sans ciment, anatomique, gauche ou droite
- tête diam. 22 ou 28 col variable, céramique ou métal
- cotyle à double mobilité à impacter sans ciment (Press Fit)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Prothèse totale de HANCHE double mobilité
1) Description succincte :
Prothèse totale de HANCHE double mobilité courte ou longue
-tige à cimenter ou sans ciment, anatomique, gauche ou droite
- tête diam. 22 ou 28 col variable, céramique ou métal
- cotyle à double mobilité à impacter sans ciment (Press Fit)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Prothèse totale de HANCHE classique (non double mobilité)
1) Description succincte :
Prothèse totale de HANCHE classique (non double mobilité) courte ou longue
-tige à cimenter ou sans ciment, anatomique, gauche ou droite
- tête diam. 22 à 32 col variable, céramique ou métal
- cotyle à cimenter ou sans ciment (Press Fit)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Prothèse totale de HANCHE classique (non double mobilité)
1) Description succincte :
Prothèse totale de HANCHE classique (non double mobilité) courte ou longue
-tige à cimenter ou sans ciment, anatomique, gauche ou droite
- tête diam. 22 à 36, céramique ou métal
- cotyle à cimenter ou sans ciment (Press Fit)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Prothèse totale de HANCHE pour REPRISE
1) Description succincte :
Prothèse totale de HANCHE pour REPRISE tige de reprise, avec ou sans ciment
cotyle de reprise

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Prothèse INTERMEDIAIRE de hanche
1) Description succincte :
Prothèse INTERMEDIAIRE de hanche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Vis d'interférence résorbable pour ligamentoplastie de genou (LCA)
1) Description succincte :
Vis d'interférence résorbable pour ligamentoplastie de genou (LCA)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Vis d'interférence résorbable pour ligamentoplastie de genou (LCA)
1) Description succincte :
Vis d'interférence résorbable pour ligamentoplastie de genou (LCA)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Matériel pour chirurgie de l'AVANT-PIED
1) Description succincte :
Matériel pour chirurgie de l'AVANT-PIED

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Matériel pour chirurgie de l'AVANT-PIED
1) Description succincte :
Matériel pour chirurgie de l'AVANT-PIED

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Prothèse d'EPAULE
1) Description succincte :
Prothèse d'EPAULE Anatomique ou inversée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Prothèse d'EPAULE
1) Description succincte :
Prothèse d'EPAULE Anatomique ou inversée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Matériel d'ostéosynthèse PETITS FRAGMENTS (plaques + vis)
1) Description succincte :
Matériel d'ostéosynthèse PETITS FRAGMENTS (plaques + vis)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Matériel d'ostéosynthèse GROS FRAGMENTS(plaques + vis)
1) Description succincte :
Matériel d'ostéosynthèse GROS FRAGMENTS(plaques + vis)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : CLOUS centromédullaires pour fracture pertrochantérienne
1) Description succincte :
CLOUS centromédullaires pour fracture pertrochantérienne Clous courts et longs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : CLOUS VERROUILLES centromédullaires
1) Description succincte :
CLOUS VERROUILLES centromédullaires pour fémur et tibia
A verrouillage proximal et distal

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : Plaques d'OSTEOTOMIE tibiale et fémorale
1) Description succincte :
Plaques d'OSTEOTOMIE tibiale et fémorale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : Cable de CERCLAGE fémoral
1) Description succincte :
Cable de CERCLAGE fémoral

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : Fil de CERCLAGE
1) Description succincte :
Fil de CERCLAGE en rouleau ou brin

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : BOUCHONS centro médullaires
1) Description succincte :
BOUCHONS centro médullaires résorbables - 5 tailles minimum

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : SUBSTITUTS osseux synthétiques
1) Description succincte :
SUBSTITUTS osseux synthétiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : SUBSTITUTS osseux non synthétiques
1) Description succincte :
SUBSTITUTS osseux non synthétiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : CIMENT osseux radioopaque
1) Description succincte :
CIMENT osseux radioopaque à viscosité normale et haute viscosité, avec ou sans antibiotique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : CIMENT osseux radioopaque
1) Description succincte :
CIMENT osseux radioopaque à viscosité normale et haute viscosité, avec ou sans antibiotique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : Seringue à ciment
1) Description succincte :
Seringue à ciment

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé : Bol à ciment
1) Description succincte :
Bol à ciment

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé : VIS perforées Diamètre 7
1) Description succincte :
VIS perforées Diamètre 7

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé : Système d'ancrage de suture pour épaule
1) Description succincte :
Système d'ancrage de suture pour épaule

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé : Système d'ancrage de suture pour épaule
1) Description succincte :
Système d'ancrage de suture pour épaule

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 34

Intitulé : Agrafes à ligamentoplastie (Agrafes de Blount)
1) Description succincte :
Agrafes à ligamentoplastie (Agrafes de Blount) crantées ou non

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 35

Intitulé : Broches
1) Description succincte :
Broches type Kirschner, Métaizeau, Steinmann

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 36

Intitulé : Anneaux de soutien (Croix de Kerboul)
1) Description succincte :
Anneaux de soutien (Croix de Kerboul)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 37

Intitulé : Vis et plaques pour fracture de POIGNET
1) Description succincte :
Vis et plaques pour fracture de POIGNET

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 38

Intitulé : Vis plaques dynamiques
1) Description succincte :
Vis plaques dynamiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 39

Intitulé : Ligament acromio-claviculaire (LAC)
1) Description succincte :
Ligament acromio-claviculaire (LAC)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres de l'établissement public, au titre des dépenses de titre III inscrites Rans leur EPRD. Conformément aux dispositions du décret 2008-407 du 28 avril 2008 modifiant l'article 98 du Code des marchés publics et du décret 2008-408 du 28 avril 2008 modifiant le décret du 21 février 2002, le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes. Le paiement s'effectue par virement administratif par le comptable de l'établissement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou Dc1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres du groupement ;
- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (ou Dc1)
- une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2) ;
- une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section " e " du Dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (à joindre au titre de la section " e " du Dc2) ;
- une liste de prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes (à joindre au titre de la section " e " du Dc2). Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références aux spécificités techniques décrites dans le CCTP.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 30.
2. valeur technique
Pondération : 50.
3. qualité logistique et de formation
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
PRO201201.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 mai 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Les marchés seront conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 1er septembre 2012.
Les marchés pourront être reconduits tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy, 5 place la Carrière C.O. n° 20038, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe-ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. Fax : (+33) 3 83 17 43 50

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy, 5 place la Carrière C.O. n° 20038, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe-ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. Fax : (+33) 3 83 17 43 50

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Nancy, 5 place la Carrière C.O. n° 20038, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe-ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. Fax : (+33) 3 83 17 43 50

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mars 2012

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