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54 Fourniture de produits dietetiques au profit du Centre Hospitalier à Toul 54 Fourniture de produits dietetiques au profit du Centre Hospitalier à Toul fourniture de produits dietetiques. code_postal : 54201 ville : Toul, lieu : cellule marchés 1 cours Raymond Poinc...
Centre Hospitalier de Toul 54201Toul
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54 Fourniture de produits dietetiques au profit du Centre Hospitalier à Toul

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742076

Date de clôture estimée : 16/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/13)
13-113272

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Toul.
Correspondant : M. Directeur Le, 1 cours Raymond Poincaré B.P. 70310 54201 Toul.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de produits dietetiques.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : rue de l'hôpital militaire, 54200 Toul.

Code NUTS : øFR41ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marchés à bons de commande sans minimum et avec un maximum

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 6 janvier 2014 et jusqu'au 5 janvier 2015.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement du marché est assuré par les ressources propres de l'établissement public, au titre des dépenses de titre III inscrites dans son EPRD. Les crédits sont ouverts au titre des budgets annuels de l'établissement pour les exercices considérés.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 40 % ;
- valeur technique : 40 % ;
- conditions et délais de livraison : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 juillet 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DIETF1301.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre hospitalier de Toul.
Correspondant : Mlle DURAIN Audrey, cellule marchés 1 cours Raymond Poincaré B.P. 70310, 54201 Toul, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2rDnM7VKkH.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Toul.
diététiciennes 1 cours Raymond Poincaré B.P. 70310, 54201 Toul, courriel : diet@ch-toul.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2rDnM7VKkH.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Toul.
Correspondant : Mlle DURAIN Audrey, cellule marchés 1 cours Raymond Poincaré B.P. 70310, 54201 Toul, courriel : a.durain@ch-toul.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2rDnM7VKkH.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Saint Charles.
Correspondant : Mlle Durain Audrey, 1 cours Raymond Poincaré B.P. 70310, 54201 Toul, tél. : 03-83-62-20-23, télécopieur : 03-83-62-20-24, courriel : a.durain@ch-toul.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2rDnM7VKkH.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5 palce de la Carrière CO 20038 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nancy 5 palce de la Carrière CO 20038 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy 5 palce de la Carrière CO 20038 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 boissons Hp/Hc.
Boissons Hp/Hc.
Lot(s) 2 jus de fruit HP.
Jus de fruit HP.
Lot(s) 3 crèmes HP.
Crèmes HP.
Lot(s) 4 dessert HP fruité sucré.
Dessert HP fruité sucré.
Lot(s) 5 eau gélifiée.
Eau gélifiée.
Lot(s) 6 epaississant neutre.
Epaississant neutre.
Lot(s) 7 potages HP.
Potages HP.
Lot(s) 8 poudre de protéine.
Poudre de protéine.
Lot(s) 9 produit sucré riche en fibre.
Produit sucré riche en fibre.
Lot(s) 10 céréales HP.
Céréales HP.

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