1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC Terres Touloises
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de cuves de récupération d'eau de pluie hors sol et enterrées et équipements complémentaires (MARCHE 2025_AOO_02)
Description: La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de fourniture et de livraison de cuves de récupération d'eau de pluie hors sol et enterrées et équipements complémentaires pour le compte de la communauté de communes Terres Touloises.
Identifiant de la procédure: 0d41450d-3a2b-4ed9-a30f-408910aa714f
Identifiant interne: 2025_AOO_02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44611500 Cuves à eau
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de cuves de récupération d'eau de pluie hors sol et enterrées et équipements complémentaires (MARCHE 2025_AOO_02)
Description: La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de fourniture et de livraison de cuves de récupération d'eau de pluie hors sol et enterrées et équipements complémentaires pour le compte de la communauté de communes Terres Touloises.
Identifiant interne: 2025_AOO_02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44611500 Cuves à eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: * Le téléchargement du dossier de consultation est accessible sur le site https://terrestouloises.emarchespublics.com * Ce site est libre d'accès et gratuit. Les candidats veilleront à bien lire les instructions figurant dans le règlement de la consultation, quant aux logiciels dont ils devront disposer pour lire les documents, ainsi que des modalités de téléchargement. * Les candidatures et les offres sont envoyées OBLIGATOIREMENT dématérialisées et déposées sur la plateforme: https://terrestouloises.e-marchespublics.com
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations pondéré à 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique des offres pondérée à 40 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CC Terres Touloises
Numéro d’enregistrement: 200 070 563 00016
Adresse postale: Rue Mémorial du Génie CS 40325 Écrouves
Ville: TOUL Cedex
Code postal: 54201
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Fabrice CHARTREUX, Président de la CC2T
Téléphone: +33 383649044
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5, place Carrière C.O. n° 20038
Ville: NANCY Cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 84a0c9a2-7f24-4c71-b5b0-dfc76d3fada7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/06/2025 09:20:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 374256-2025
Numéro de publication au JO S: 110/2025
Date de publication: 11/06/2025
