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54 travaux pour la création de deux terrains de sports synthétiques au stade picot et au complexe sportif des aiguillettes à Nancy 54 travaux pour la création de deux terrains de sports synthétiques au stade picot et au complexe sportif des aiguillettes à Nancy travaux pour la création de deux terrains de sports synthétiques a...
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54 travaux pour la création de deux terrains de sports synthétiques au stade picot et au complexe sportif des aiguillettes à Nancy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1148638

Date de clôture estimée : 28/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/07/14)
14-102468

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté Urbaine du Grand Nancy.
Correspondant : M. le président, 22/24, viaduc Kennedy c.o. n° 80036 54035 Nancy Cedex tél. : (+33) 3-83-91-83-65 courriel : MARCHES@grand-nancy.org.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marchespublics.grand-nancy.org/grand-nancy/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux pour la création de deux terrains de sports synthétiques au stade Picot et au complexe sportif des Aiguillettes.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : stade Picot (terrain 2) rue Jean Moulin 54 510 Tomblaine (lot 1) Complexe sportif des Aiguillettes: boulevard des Aiguillettes à Villers-Les-Nancy (lot 2).
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
ces travaux concernent la transformation de deux terrains en gazon naturel en synthétiques, y compris le drainage et les abords, pour la communauté urbaine du Grand Nancy, à Tomblaine (lot 1) et à Villers-Les-Nancy (lot 2), dans le respect des normes et règlements en vigueur et dans le cadre de la loi n°93.1418 et de ses décrets. Ce marché de travaux est composé de deux lots comme suit : - lot 1 : création d'un terrain synthétique de football au stade Marcel Picot - lot 2 : création d'un terrain synthétique de rugby au complexe sportif des Aiguillettes Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 6 mois. Les délais d'exécution des deux lots sont de : - 3 mois à compter de la date de notification, y compris la période de préparation du chantier de 30 jours pour le lot 1; - 4 mois à compter de la date de notification, y compris la période de préparation du chantier de 30 jours pour le lot 2. Le marché est traité à prix mixtes (prix forfaitaires et prix unitaires). Aucune variante n'est autorisée. Des prestations complémentaires obligatoires sont prévues sur les deux lots. Marché séparé ordinaire
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 28-ii du Cmp) : La collectivité se réserve le droit de passer des avenants et /Ou un marché négocié pour prestations similaires en application de l'article 35 II 6 du Code des marchés publics.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 20 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Situation mensuelle. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres, budget général de la communauté urbaine.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Un meme prestataire ne pourra pas etre mandataire de plus d'un groupement pour un meme marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
certificats de qualifications demandés pour les deux lots.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 juillet 2014, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014-CU-T049.

Renseignements complémentaires : les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les critères relatifs à la candidature sont les suivants :Garanties et capacités techniques et financières et capacités professionnelles. Il ne s'agit pas d'un accord cadre. Il ne s'agit pas d'un marché réservé. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pdf, doc, xls, rtf, html, dwf, autocad.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS ou le Niveau II de la PRIS V1. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. La liste des certificats PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité) est disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/.Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Ces formats doivent etre compressés (Zip) pour leur transmission. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser les EXE ou macros.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY.
service de la commande publique (bureau 101) 22/24, viaduc Kennedy c.o. n° 80036, 54035 Nancy Cedex, adresse internet : https://marchespublics.grand-nancy.org/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service du patrimoine de la communauté urbaine Tél.: +33 383918290 ou le Maître d'oeuvre:.
Correspondant : M. Bernard VIDAL, M. Thomas VOGEL Bureau d'etudes SERIA 242, rue Jules Bocquin, 73000 Chambery, tél. : (+33) 6-77-05-28-08.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY.
service de la commande publique (bureau 101) 22/24, viaduc Kennedy c.o. n° 80036, 54035 Nancy Cedex, tél. : (+33) 3-83-91-83-65, télécopieur : (+33) 3-83-91-84-89, courriel : marches@grand-nancy.org.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY.
service de la commande publique (bureau 101) 22/24, viaduc Kennedy c.o. n° 80036, 54035 Nancy Cedex, tél. : (+33) 3-83-91-83-65, télécopieur : (+33) 3-83-91-84-89, courriel : marches@grand-nancy.org, adresse internet : https://marchespublics.grand-nancy.org.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5 place Carrière CO n°20038 54036 Nancy Cedex tél. : (+33) 3-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : (+33) 3-83-17-43-50 adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr/.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 création d'un terrain synthétique de football au stade Marcel Picot.
Le lot 1 comprend notamment les prestations suivantes, détaillées à l'article 2 du CCTP : - décapage et évacuation de la terre végétale; - dépose d'équipements existants; - exécution et évacuation de déblais; - fourniture et mise en oeuvre d'un géotextile, de grave non traitée, de bordure et de béton bitumineux; - réalisation de terrassements; - fourniture et pose de drains; - réalisation d'une aire sportive en gazon synthétique; - réalisation de regards de visite, de la collecte des eux pluviales, d'une main courante et de pare-ballons, - confection de circulations piétonnes; - création d'une zone dédiée au public. Des prestations supplémentaires obligatoires sont prévues : option 1: enrobés complémentaires option 2: pose de filets pare ballons option 3: remplacement de la main courante.

Durée : 6 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : références et qualifications : Qualipaysage P210 SY. Qualisport 110 et 102. Certificats de capacité concernant les travaux de VRD.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 45236119.
Lot(s) 2 création d'un terrain synthétique de rugby au complexe sportif des Aiguillettes.
Le lot 2 comprend notamment les prestations suivantes, détaillées à l'article 2 du CCTP : - décapage de la terre végétale, et évacuation sur site du maître d'ouvrage, - dépose des équipements sportifs existants et évacuation en décharge classée, - dépose de la main courante et évacuation en décharge, - exécution de déblais et évacuation en décharge agréée ou mise en forme sur le site, - fourniture et mise en oeuvre d'un géotextile en PST, de grave non traitée, de bordure, et de béton bitumineux - réalisation de terrassement en tranchées; - fourniture et mise en place de drains; - réalisation d'une aire sportive en gazon synthétique; - remplissage de tranchées drainantes, - réalisation de regards de visite, de la collecte des eaux pluviales, 'Une main courante, - travaux de confection de circulations piétonnes; - reprise des gradins ; Les prestations supplémentaires obligatoires sont : option 1: remplacement main courante et filet pare ballons option 2 :enrobés complémentaires option 3: reprises des gradins et nez de marches.

Durée : 6 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : références et qualifications : Qualipaysage P210 SY. Qualisport 110 et 102. Certificats de capacité conceranant les travaux de VRD.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 45236119.

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