Centrale des marchés
Location de Bennes à Ordures Ménagères (BOM) au Gaz Naturel Comprimé (GNC) Location longue durée full-services de Cinq BOM au GNC d'un PTAC 26 tonnes, de 2 BOM au GNC d'un PTAC 19 tonnes et 1 BOM au GNC d'un PTAC 19 tonnes en cabine basse. ville : Tilloy-les-mofflaines...
Synd Mixte Artois Valorisation 62217Tilloy-lès-Mofflaines marches-publics@smav62.fr 03 21 24 14 56
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Location de Bennes à Ordures Ménagères (BOM) au Gaz Naturel Comprimé (GNC)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3731958

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (06/06/18)
241557-2018
BOAMP (06/06/18)
18-76244

Département(s) de publication : 62
Annonce No 18-76244
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Synd Mixte Artois Valorisation, Numéro national d'identification : 25620407400056, 11, rue Volta, 62217, Tilloy-les-mofflaines, F, Téléphone : (+33) 3 21 16 00 01, Courriel : marches-publics@smav62.fr, Fax : (+33) 3 21 24 14 56, Code NUTS : FRE12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.smav62.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ahjm84n4N-
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Établissement public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Collecte et traitement des déchets

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Location de Bennes à Ordures Ménagères (BOM) au Gaz Naturel Comprimé (GNC)
Numéro de référence : 2018-AO-02
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34144511
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Location longue durée full-services de Cinq BOM au GNC d'un PTAC 26 tonnes, de 2 BOM au GNC d'un PTAC 19 tonnes et 1 BOM au GNC d'un PTAC 19 tonnes en cabine basse.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur  euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Location de Bennes à Ordures Ménagères (BOM) au Gaz Naturel Comprimé (GNC)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Location longue durée de 5 BOM au GNC 26 tonnes
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144511
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution : Livraison au garage mécanique du SMAV, Rue Fleming à Arras
II.2.4)Description des prestations : Location longue durée 60 mois de 5 BOM au GNC 26 tonnes
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 45
     2. Délai de livraison / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le présent marché pourra éventuellement donner lieu à la passation d'avenants ou de prestations similaires sous la forme de marchés sans publicité ni mise en concurrence en application des articles 30-I.7°, 139 et 140 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Location longue durée de 2 BOM au GNC 19 tonnes.
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144511
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution : Livraison au garage mécanique du SMAV, Rue Fleming à Arras
II.2.4)Description des prestations : Location longue durée 60 mois de 2 BOM au GNC 19 tonnes.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère technique / Pondération : 45
     2. Délai de livraison / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le présent marché pourra éventuellement donner lieu à la passation d'avenants ou de prestations similaires sous la forme de marchés sans publicité ni mise en concurrence en application des articles 30-I.7°, 139 et 140 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Location longue durée d'1 BOM 19 tonnes cabine basse.
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144511
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution : Livraison au garage mécanique du SMAV, Rue Fleming à Arras
II.2.4)Description des prestations : Location longue durée 60 mois d'1 BOM 19 tonnes cabine basse.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère technique / Pondération : 45
     2. Délai de livraison / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le présent marché pourra éventuellement donner lieu à la passation d'avenants ou de prestations similaires sous la forme de marchés sans publicité ni mise en concurrence en application des articles 30-I.7°, 139 et 140 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 036-078099
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2018-AO-02
Lot nº : 1
Intitulé : Lot 1 : location longue durée de 5 BOM au GNC 26 tonnes ;
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-AO-02
Lot nº : 2
Intitulé : location longue durée de 2 BOM au GNC 19 tonnes ;
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-AO-02
Lot nº : 3
Intitulé : location longue durée d'une BOM au GNC 19 tonnes, cabine basse.
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 5, rue Geoffroy St Hilaire, CS 62039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 20 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 20 54 24 45, Adresse internet : http://www.lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif, 5, rue Geoffroy St Hilaire, CS 62039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 20 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 20 54 24 45, Adresse internet : http://www.lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
4 juin 2018
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