Centrale des marchés
62 locations longue durée de véhicules légers pour le compte du Syndicat Mixte Artois Valorisation, à Arras 62 locations longue durée de véhicules légers pour le compte du Syndicat Mixte Artois Valorisation, à Arras locations longue durée de véhicules légers. ville : Tilloy-les-Mofflaines, lieu : 11,...
Synd Mixte Artois Valorisation 62217Tilloy-lès-Mofflaines marches-publics@smav62.fr 0321160100
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

62 locations longue durée de véhicules légers pour le compte du Syndicat Mixte Artois Valorisation, à Arras

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 856150

Date de clôture estimée : 04/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/10/13)
13-184093

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Synd Mixte Artois Valorisation.
Correspondant : M. Rapeneau Philippe, Président, 11, rue Volta 62217 Tilloy-les-Mofflaines tél. : 03-21-16-00-01 télécopieur : 03-21-16-01-00 courriel : marches-publics@smav62.fr adresse internet : http://www.smav62.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_FPc8ycARtr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Collecte-Traitement des déchets.

Objet du marché : locations longue durée de véhicules légers.

Type de marché de fournitures : location.

C.P.V. - Objet principal : 34100000
Objets supplémentaires : 34110000.

Lieu de livraison : 4, rue Alexander Fleming, 62000 Arras.

Code NUTS : øFR302ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
quatre véhicules de catégorie A.
Six véhicules de catégorie B.
Caractéristiques techniques détaillées au CCTP
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 4 véhicules de catégorie A
6 véhicules de catégorie B.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le présent marché pourra éventuellement donner lieu à la passation d'avenants, de marchés complémentaires ou de prestations similaires sous la forme de marchés sans publicité ni mise en concurrence en application des articles 28-ii et 35-ii-4°, 5° et 6° du Code des marchés publics.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 25 novembre 2013.

Cautionnement et garanties exigés : le marché ne font pas l'objet d'une retenue ou d'une obligation de cautionnement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget de l'établissement public ; Conditions de versement d'une avance prévues aux articles 86 à 90 du CMP ; Le titulaire peut refuser le versement d'une avance. En application de l'article 91 du CMP, l'exécution du marché pourra donner lieu au versement d'acomptes dans les conditions prévues au marché ; Mandatement par virement dans les délais prévus à l'article 98 du CMP; Le marché est passé à prix forfaitaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les candidatures recevables en application des articles 43, 44, 45 et 52 du CMP.



Capacité économique et financière - références requises : détaillé au règlement de la consultation.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : détaillé au règlement de la consultation.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- le prix : 40 % ;
- la valeur technique : 40 % ;
- l'impact environnemental : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 novembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-MPA-012.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Syndicat Mixte Artois Valorisation.
Correspondant : M. Rapeneau Philippe, 11, rue Volta, 62217 Tilloy-les-Mofflaines, tél. : 03-21-16-00-01, télécopieur : 03-21-16-01-00, courriel : marches-publics@smav62.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_FPc8ycARtr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Syndicat Mixte Artois Valorisation.
Correspondant : M. Réali Vincent, 11, rue Volta, 62217 Tilloy-les-Mofflaines, tél. : 03-21-16-00-01, télécopieur : 03-21-16-01-00, courriel : marches-publics@smav62.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_FPc8ycARtr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 143, rue Jacquemars Giélée 59800 Lille tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-63-13-47 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif 143, rue Jacquemars Giélée 59800 Lille tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-63-13-47 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 location longue durée de 4 véhicules de catégorie A.
Location longue durée de 4 véhicules de catégorie A.

C.P.V. - Objet principal : 34100000
Objets supplémentaires : 34110000.
Lot(s) 2 location longue durée de 6 véhicules de catégorie B.
Location longue durée de 6 véhicules de catégorie B.

C.P.V. - Objet principal : 34100000
Objets supplémentaires : 34110000.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00