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85 fourniture, livraison et installation de matériels d'éclairages, de sonorisation et de machineries pour les spectacles de l'été 2013 sur le site du château de Tiffauges 85 fourniture, livraison et installation de matériels d'éclairages, de sonorisation et de machineries pour les spectacles de l'été 2013 sur le site du château de Tiffauges fourniture, livraison et ...
Conseil général de la Vendée 85923La Roche-sur-Yon 0251344681
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85 fourniture, livraison et installation de matériels d'éclairages, de sonorisation et de machineries pour les spectacles de l'été 2013 sur le site du château de Tiffauges

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Marché public ou privé
Référence du marché : 660664

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/04/13)
13-63618

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de la Vendée.
Correspondant : le président du conseil général, 40 rue du Maréchal Foch 85923 La Roche-sur-Yon tél. : 02-51-34-49-29 télécopieur : 02-51-34-46-81 adresse internet : http://www.vendee.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marchespublics.vendee.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture, livraison et installation sur le site du château de Tiffauges de matériels d'éclairages, de sonorisation et de machineries pour les spectacles de l'été 2013.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 32342410
Objets supplémentaires : 51310000.

Lieu de livraison : château de Tiffauges, 85130 Tiffauges.

Code NUTS : øFR515ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les prestations objet de chaque marché débuteront à la notification du marché et devront être exécutées aux dates suivantes :
- lot 1 : mercredi 10 et jeudi 11 juillet 2013,
- lot 2 : lundi 24 juin 2013,
- lot 3 : lundi 24 juin 2013.
Le délai d'intervention sur site en cas de panne du matériel est celui fixé par le candidat dans l'acte d'engagement dans la limite maximale de 24 heures à compter du signalement de la panne par tout moyen permettant de donner date certaine à l'acte. L'absence de délai indiqué par le candidat dans l'acte d'engagement se comprend comme un délai de 24 heures maximales.
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : 15 juin 2013
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour chaque lot défini, le titulaire du marché sera chargé notamment d'assurer les prestations suivantes :
- la fourniture et livraison des matériels sur le site, dont les caractéristiques sont données dans le CCTP pour chaque lot ;
- l'installation du matériel sur le site, conformément aux directives fournies par le responsable technique de l'opération
- une démonstration des matériels fournis auprès du personnel technique du site,
- la maintenance des matériels fournis pendant toute la durée de garantie légale des matériels.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif suivi d'un virement.
Le comptable assignataire des paiements est M. le Payeur départemental de la Vendée.
Le délai de paiement sera de 30 jours maximum à réception de la facture, dont un délai de 20 jours pour le mandatement par le conseil général et 10 jours pour le paiement par le Payeur départemental.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le retard de paiement donne également lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé par décret. Lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de cette indemnité forfaitaire, le créancier peut demander une indemnisation complémentaire, sur justification.
Il n'est pas accordé d'avance.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : ce marché sera conclu soit avec un candidat unique assurant l'ensemble des prestations, soit avec un groupement solidaire ou conjoint si le candidat envisage de se présenter en groupement.
Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire de ses co-traitants.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : critères de sélection des candidatures : Niveau d'expérience ou de capacité technique du candidat - garanties financières.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : niveau minimal d'expérience : la référence d'au moins une prestation pertinente et suffisante pour des prestations comparables (le candidat indiquera la date de réalisation, le montant et le destinataire des prestations)
ou
niveau minimal de capacité technique : le candidat devra disposer d'un parc de matériels d'éclairage pour le lot n° 1, d'un parc de matériels de sonorisation pour le lots n° 2 , d'un parc de matériel de machinerie pour le lot 3, et pour tous les lots au minimum deux techniciens en mesure d'assurer la livraison, pose et mise en service du matériel.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Autres renseignements demandés :
- : pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment) ;
- : une adresse mail valide afin que le Département puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre : 55 % ;
- prix : 30 % ;
- service après vente : 15 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 mai 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13S0059MAC.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.vendee.fr
Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-Ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats pourront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département. Les documents contractuels sont également disponibles sur support papier, par voie postale sur demande écrite ou par retrait au service Marchés, dès lors que le candidat n'a pu réussir à télécharger les documents électroniques ou qu'il souhaite obtenir un exemplaire papier des documents électroniques déjà reçus, dans un délai de 6 jours suivant la demande.
La remise des offres sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée.
Il est obligatoire pour les candidats d'effectuer, avant de remettre leur pli, une visite de site du château de Tiffauges pour tenir compte dans leur offre des caractéristiques des lieux où se dérouleront les spectacles.
Pour cette visite, les candidats devront convenir d'un rendez-vous auprès du chef d'établissement du château de Tiffauges ou de son représentant, en appelant au n° suivant : 02.51.65.70.51. / 06 88 01 88 44 Les visites pourront avoir lieu durant toute la durée de la consultation, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures, les jours ouvrés.

Date limite d'obtention : 13 mai 2013, à 17 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Département de la Vendée : Service Marchés - Claudie Béry.
40 rue du Maréchal Foch Cedex 9, 85923 La Roche-sur-Yon.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Département de la Vendée : Château de Tiffauges - Bruno Chiron.
château de Tiffauges B.P. 14, 85130 Tiffauges, tél. : 02-51-65-70-51.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Département de la Vendée : Service Marchés - Claudie Béry.
40 rue du Maréchal Foch Cedex 9, 85923 La Roche-sur-Yon, tél. : 02-51-34-49-51, télécopieur : 02-51-34-46-81.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111 44041 Nantes tél. : 02-40-99-46-00 courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr télécopieur : 02-40-99-46-58 adresse internet : http://www.ta-nantes.juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : direction Juridique du Département de la Vendée, 40 rue du maréchal foch, 85923 La Roche sur yon Cedex 9, tél : +332.51.34.48.52, télécopieur : +332.51.34.47.46, courriel: odile.defontaine@cg85.fr ; ou Accueil du Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, B.P. 24111 44041 Nantes Cedex 01 - tel : (+33)240994600 - télécopieur : (+33)240994658 - courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr - adresse Internet : http://www.ta-nantes.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fourniture, livraison et installation de matériels d'éclairage.

C.P.V. - Objet principal : 31518100.
Lot(s) 2 Fourniture, livraison et installation de matériels de sonorisation.

C.P.V. - Objet principal : 32342410.
Lot(s) 3 Fourniture, livraison et installation de matériels de machinerie.

C.P.V. - Objet principal : 44212320.

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