Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
maintenance Systeme Radiologique De Type Eos
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet la maintenance, la réparation et la fourniture de pièces détachées , accessoires et consommables pour un système radiologique de type Eos et équipement est installé sur le plateau médicotechnique de l'hôpital de la Timone, en imagerie pédiatrique
ap-Hm 13000 Marseille
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet la maintenance, la réparation et la fourniture de pièces détachées , accessoires et consommables pour un système radiologique de type Eos et équipement est installé sur le plateau médicotechnique de l'hôpital de la Timone, en imagerie pédiatrique
Section IV: Procédure
le présent marché est passé sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour des raisons tenant aux droits d'exclusivité, en application des articles L2122-1 et R2122-3 3 au code de la commande publique. La société Eos Imaging dont le siège social estsitué 10 rue Mercoeur - 75011 Paris ; certifie qu'à ce jour, les technologies Eos et Eosedge sont exclusivement mises en oeuvre par la société Eos Imaging. Ainsi, Eos et Eosedge sont les seuls produits basés sur ces technologies commercialisés dans le monde.Eos et Eosedge ont été développés par Eos Imaging et sont basés sur des brevets et demandes debrevet entièrement détenus par, ou concédés sous licence exclusive à la société et qui ne sont pas concédés sous licence ou sous-licenciés à des tiers. Les systèmes sont développés, produits et commercialisés par la Société et n'ont pas de concurrents équivalents ou similaires commercialisés en Europe
Section V: Attribution du marché
Section VI: Renseignements complémentaires
la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. Le montant indiqué correspond au montant maximum attribué (H.T.), sur la durée totale du marché. Le montant maximum sur la durée totale est de 900 000 e (H.T.).La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis