A proximité de Thyez 74300 Haute Savoie
Acheteur : Syndicat Intercommunal de Flaine
Bâtiment Administratif
74300 FLAINE
Tel : 0450908275
  Reste 4 jours - Date de clôture estimée : 12/05/2025  
Secteurs d'activité
Véhicules de service hivernal.

Achat d'un engin de damage neuf ou de démonstration

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/04/2025
JOUE - 244855-2025
244855-2025 - Mise en concurrence
France – Véhicules de service hivernal – Achat d'un engin de damage neuf ou de démonstration
OJ S 74/2025 15/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSyndicat Intercommunal de Flaine
Adresse électroniquesif@flaine.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAchat d'un engin de damage neuf ou de démonstration
DescriptionEngin de damage à chenilles largeur entre 2.80 et 3.40 m
Identifiant de la procédure958355e0-0cc9-455d-9a80-adb02f4948c6
Identifiant interne25.002
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBâtiment technique et administratif  
VilleFlaine
Code postal74300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAchat d'un engin de damage neuf ou de démonstration
DescriptionEngin de damage à chenilles largeur entre 2.80 et 3.40 m
Identifiant interneF-PF-70738
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Options
Description des optionsExtension de garantie de 5 ans ou 3 000 heures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBâtiment technique et administratif  
VilleFlaine
Code postal74300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début26/05/2025
Durée6 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionChiffre d'affaires moyen annuel : Concernant la vente de véhicules similaires
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/05/2025 18:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuAraches La Frasse
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSYNDICAT INTERCOMMUNAL DE FLAINE
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement73DC1ECA-D8D1-9FD6-9D778217A6B5D8F6
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSyndicat Intercommunal de Flaine
Numéro d’enregistrement3185
Adresse postaleBâtiment Administratif
VilleFlaine
Code postal74300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactRAVAILLER Johann
Adresse électroniquesif@flaine.com
Téléphone0450908275
Télécopieur0450908676
Adresse internethttp://siflaine.com/
Profil de l’acheteurhttp://wwww.mp74.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSYNDICAT INTERCOMMUNAL DE FLAINE
Numéro d’enregistrement73DC1EE5-C531-E4A5-B2C344FB285C7B69
Adresse postaleBâtiment technique et administratif
VilleFlaine
Code postal74300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactPatrice BONNAZ
Adresse électroniquesif@flaine.com
Téléphone0450908275
Télécopieur0450908676
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement73DC1EF2-A84F-9412-73DF5096488E34E0
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9c5c1d1a-f994-4d5a-a2e2-4e2dfbf29d14  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis11/04/2025 16:10:01 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis244855-2025
Numéro de publication au JO S74/2025
Date de publication15/04/2025