Fourniture et livraison de carburants en cuve, fourniture de carburants à la pompe et autres prestations pour les véhicules

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes

Adresse électronique: mpcommun@2ccam.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Fourniture et livraison de carburants en cuve, fourniture de carburants à la pompe et autres prestations pour les véhicules

Description: Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec la Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes - 2CCAM (Coordonnateur) et les communes de Arâches La Frasse, Cluses, Marnaz, Mont-Saxonnex, Le Reposoir et le CCAS de la Ville de Cluses. Le présent accord-cadre à bons de commande avec maximum, est décomposé en quatre lots

Identifiant de la procédure: 9cdd6e98-371c-4e73-b080-6fdce755799a

Identifiant interne: F-PF-2025-15

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 09132000 Essence

Nomenclature complémentaire (cpv): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Fourniture de carburants à la pompe et autres prestations pour les véhicules

Description: Fourniture de carburants à la pompe et autres prestations pour les véhicules

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 09132000 Essence

Nomenclature complémentaire (cpv): 09134200 Carburant diesel, 30163100 Cartes pour l'achat de carburant

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 541451-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Fourniture et livraison de carburants en cuve

Description: Fourniture et livraison de carburants en cuve

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 09132000 Essence

Nomenclature complémentaire (cpv): 09132100 Essence sans plomb, 30163100 Cartes pour l'achat de carburant

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 541451-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Fourniture et livraison de fioul en cuve

Description: Fourniture et livraison de fioul en cuve

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 09132000 Essence

Nomenclature complémentaire (cpv): 09135100 Fioul domestique, 30163100 Cartes pour l'achat de carburant

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 541451-2025

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 988 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 988 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LARRIVAZ

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 466 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025fpf20251501

Titre: Fourniture de carburants à la pompe et autres prestations pour les véhicules

Date de conclusion du marché/concession: 30/10/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 988 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: K9 ENERGY

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 388 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025fpf20251502

Titre: Fourniture et livraison de carburants en cuve

Date de conclusion du marché/concession: 30/10/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1