Retour aux résultats
A proximité de Straubenhardt 75334
Acheteur : spm - dSAF - bCP
20 av de Ségur - TSA 70723
75334 Paris cedex 07
Tel : +33 142758000
3 Lots
Lot 1
fabrication et livraison de décorations et d'accessoires
Lot 2
fabrication et livraison de médailles sur-mesure
Lot 3
prestations de gravure sur médailles
Secteurs d'activité
Médailles.

fabrication, livraison de décorations, de médailles et prestations de gravure sur médailles au bénéfice des services et des entités relevant du périmètre budgétaire de la Première ministre

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 558778-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: spm - dSAF - bCP
Adresse postale: 20 av de Ségur - tSA 70723
Ville: Paris Cedex 07
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 75334
Pays: France
Courriel: Bam.oe@pm.gouv.fr
Téléphone: +33 142758000
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fabrication, livraison de décorations, de médailles et prestations de gravure sur médailles au bénéfice des services et des entités relevant du périmètre budgétaire de la Première ministre

Numéro de référence: 22_BAM_038
II.1.2)Code CPV principal
18512200 Médailles
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fabrication, livraison de décorations, de médailles et prestations de gravure sur médailles au bénéfice des services et des entités relevant du périmètre budgétaire de la Première ministre et des entités rattachées par convention

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 520 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fabrication et livraison de décorations et d'accessoires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18512200 Médailles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

paris et Ile-De-France

II.2.4)Description des prestations:

fabrication et livraison de décorations et d'accessoires

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

conformément à l'article R2122-4 du code de la commande publique, l'administration se réserve la possibilité de recourir à un marché négocié pour la réalisation de livraisons complémentaires.(cf. Article 2.7 du Ccp)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fabrication et livraison de médailles sur-mesure

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18512200 Médailles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

paris et Ile-De-France

II.2.4)Description des prestations:

fabrication et livraison de médailles sur-mesure

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'administration se réserve la possibilité de recourir à un marché négocié pour la réalisation de prestations similaires. (cf. Article 2.8 du Ccp)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de gravure sur médailles

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18512200 Médailles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

paris et Ile-De-France

II.2.4)Description des prestations:

prestations de gravure sur médailles

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'administration se réserve la possibilité de recourir à un marché négocié pour la réalisation de prestations similaires. (cf. Article 2.8 du Ccp)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 071-215855
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22_BAM_038
Lot nº: 1
Intitulé:

fabrication et livraison de décorations et d'accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la monnaie de paris
Adresse postale: 11 quai de conti
Ville: Paris
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 75006
Pays: France
Adresse internet: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 480 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22_BAM_038
Lot nº: 2
Intitulé:

fabrication et livraison de médailles sur-mesure

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: drago paris
Adresse postale: 40 rue victor basch
Ville: Massy
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 91300
Pays: France
Adresse internet: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 150 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 800 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22_BAM_038
Lot nº: 3
Intitulé:

prestations de gravure sur médailles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl stadium
Adresse postale: 16 rue des granits
Ville: Nantes
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 44100
Pays: France
Adresse internet: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 20 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6,rue Louise Weiss Télédoc 353
Ville: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Pays: France
Téléphone: +33 144973059
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- le référé précontractuel (article. L. 551-1 et s. Du Cja) ;- le référé contractuel (article L. 551-13 et s. Du Cja) ;- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (voir fiche de la DAJ jointe concernant les formulaires européens)

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/09/2023