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Travaux de débroussaillage des cours d'eau et des chemins de service Acheteur public SYNDICAT MIXTE BASSE CASTELNOU 19 Avenue Nabona 66300 THUIR FR Téléphone : 0468536148 Autres éléments possiblement liés &ag...
SYNDICAT MIXTE BASSE CASTELNOU 66300Thuir
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Travaux de débroussaillage des cours d'eau et des chemins de service

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1968989

Date de clôture estimée : 15/04/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (24/03/16)
Acheteur public
SYNDICAT MIXTE BASSE CASTELNOU
19 Avenue Nabona
66300 THUIR FR
Téléphone : 0468536148
Autres éléments possiblement liés à ce marché
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Travaux de débroussaillage des cours d’eau et des chemins de service
Département :66 (Pyrénées-Orientales)
Date de parution :23/03/2016
Date de péremption : 15/04/2016
Annee: 2016Edition: Mars 2016N° annonce: K3001614
Travaux de débroussaillage des cours d’eau et des chemins de service
Date de parution: 23/03/2016
Limite de réception des candidatures: 15/04/2016 à 10:00
Limite de réception des offres: 15/04/2016 à 10:00
Département: Pyrénées-Orientales (66)

Objet: Travaux de débroussaillage des cours d’eau et des chemins de service

Organisme émetteur: SYNDICAT MIXTE BASSE CASTELNOU 19 Avenue Nabona 66300 THUIR ; Téléphone : 0468536148 ; Fax : 0468507261 ; e-mail : syn.basse.castelnou@wanadoo.fr

Description du marché:
Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur :

SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE ET DU CASTELNOU
19, Avenue Nabona
66300 THUIR Tél. : 04.68.53.61.48 - Fax : 04.68.50.72.61
syn.basse.castelnou@wanadoo.fr


Objet du marché :

Travaux de débroussaillage des cours d’eau et des chemins de service sur l’ensemble du bassin versant.


Type de procédure :

Marché à bons de commande lancé selon la procédure adaptée, en application des articles 28 et 29 du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats ayant présenté une offre. Cette négociation peut porter sur tous les éléments de l’offre, y compris le prix.


Pièces constitutives du dossier de consultation :

- le présent règlement de la consultation ;
- le cahier des charges ;
- le détail quantitatif estimatif et le bordereau de prix ;
- l’acte d’engagement.


Documents à produire dans l’offre :

- le cahier des charges renseigné, daté, paraphé et signé ;
- l’acte d’engagement renseigné, daté, paraphé et signé ;
- les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles sur le site www.economie.gouv.fr ;
- les attestations d’assurances professionnelles en cours de validité ;
- les moyens matériels et humains dont dispose l’entreprise pour effectuer les travaux.

Toute offre ne contenant pas la liste exhaustive de ces documents sera automatiquement écartée de la procédure d’attribution.


Durée du marché :

A compter de la date de notification du marché au titulaire :
12 mois


Délais de mise en œuvre des prestations :

A compter de la date de l’ordre de service :
24 heures maximum


Critères de jugement des offres :

Prix : 100%


Retrait des dossiers et remise des offres :

Par voie postale ou électronique à l’adresse du :

SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE ET DU CASTELNOU
19, Avenue Nabona
66300 THUIR
syn.basse.castelnou@wanadoo.fr


Date limite de réception des offres :

15 AVRIL 2016 à 10H00.


Date prévisionnelle de commencement de la prestation :

02 MAI 2016.


Durée de validité des offres :

90 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Nombre maximal de candidats admis à présenter une offre :

Pas de limite imposée.


Renseignements d'ordre administratif et technique :

SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE ET DU CASTELNOU
M. Laurent TAILHADES 04.68.53.61.48 / syn.basse.castelnou@wanadoo.fr


Recours :

Tribunal Administratif de Montpellier - 6 Rue Pitot - 34063 MONTPELLIER.


Mode de financement :

Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du Syndicat Mixte de la Basse et du Castelnou.


Date de publication de l’avis : 23 MARS 2016.




Le Président,


Pierre MAURY

Classe d'activité:
- 75: Services d'administration publique
Informations générales
Référence de la consultationK3001614
Mise en ligne23/03/2016 16:22:58
Mode de passationProcédure adaptée
Catégorie de marchéServices
Classe d'activitéClasse 75 : Services d'administration publique
DépartementPyrénées-Orientales (66)
Date limite des offres15/04/2016 10:00:00
Objet de la consultation

Travaux de débroussaillage des cours d’eau et des chemins de service

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
Informations complémentaires
Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur :

SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE ET DU CASTELNOU
19, Avenue Nabona
66300 THUIR Tél. : 04.68.53.61.48 - Fax : 04.68.50.72.61
syn.basse.castelnou@wanadoo.fr


Objet du marché :

Travaux de débroussaillage des cours d’eau et des chemins de service sur l’ensemble du bassin versant.


Type de procédure :

Marché à bons de commande lancé selon la procédure adaptée, en application des articles 28 et 29 du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats ayant présenté une offre. Cette négociation peut porter sur tous les éléments de l’offre, y compris le prix.


Pièces constitutives du dossier de consultation :

- le présent règlement de la consultation ;
- le cahier des charges ;
- le détail quantitatif estimatif et le bordereau de prix ;
- l’acte d’engagement.


Documents à produire dans l’offre :

- le cahier des charges renseigné, daté, paraphé et signé ;
- l’acte d’engagement renseigné, daté, paraphé et signé ;
- les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles sur le site www.economie.gouv.fr ;
- les attestations d’assurances professionnelles en cours de validité ;
- les moyens matériels et humains dont dispose l’entreprise pour effectuer les travaux.

Toute offre ne contenant pas la liste exhaustive de ces documents sera automatiquement écartée de la procédure d’attribution.


Durée du marché :

A compter de la date de notification du marché au titulaire :
12 mois


Délais de mise en œuvre des prestations :

A compter de la date de l’ordre de service :
24 heures maximum


Critères de jugement des offres :

Prix : 100%


Retrait des dossiers et remise des offres :

Par voie postale ou électronique à l’adresse du :

SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE ET DU CASTELNOU
19, Avenue Nabona
66300 THUIR
syn.basse.castelnou@wanadoo.fr


Date limite de réception des offres :

15 AVRIL 2016 à 10H00.


Date prévisionnelle de commencement de la prestation :

02 MAI 2016.


Durée de validité des offres :

90 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Nombre maximal de candidats admis à présenter une offre :

Pas de limite imposée.


Renseignements d'ordre administratif et technique :

SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE ET DU CASTELNOU
M. Laurent TAILHADES 04.68.53.61.48 / syn.basse.castelnou@wanadoo.fr


Recours :

Tribunal Administratif de Montpellier - 6 Rue Pitot - 34063 MONTPELLIER.


Mode de financement :

Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du Syndicat Mixte de la Basse et du Castelnou.


Date de publication de l’avis : 23 MARS 2016.




Le Président,


Pierre MAURY
Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièceRèglement consultation.pdf
Pour télécharger,faites un clic droit sur l'icone
et sélectionnez "Enregistrer la cible sous.."
Date de mise en ligne23/03/2016 16:21:00
Taille du Fichier343 Ko

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