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60 service de transport par autocar avec chauffeur pour la communauté de communes des Deux Vallées à Thourotte 60 service de transport par autocar avec chauffeur pour la communauté de communes des Deux Vallées à Thourotte service de transport par autocar avec chauffeur pour la communauté de communes des deu...
Cté de Communes des Deux Vallées 60150Thourotte juridique@cc2v.fr 0344963101
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60 service de transport par autocar avec chauffeur pour la communauté de communes des Deux Vallées à Thourotte

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Marché public ou privé
Référence du marché : 855632

Date de clôture estimée : 15/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/10/13)
13-184617
SOURCEWEB (17/10/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Communes des Deux Vallées.
Correspondant : M. Carvalho Patrice, 9, rue du Maréchal Juin 60150 Thourotte tél. : 03-44-96-31-00 télécopieur : 03-44-96-31-01 courriel : juridique@cc2v.fr adresse internet : http://www.cc2v.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com.

Objet du marché : service de transport par autocar avec chauffeur pour la communauté de communes des deux vallées.

Catégorie de services : 2.

C.P.V. - Objet principal : 60100000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
lot N. 1 : Transport ponctuel en journée par autocar avec chauffeur pour les services de la Cc2v Lot N. 2 : Transport par autocar avec chauffeur pour les séjours organisés par le service Animation et Loisirs Lot N. 3 : Transport par autocar avec chauffeur pour le collège de Ribécourt-Dreslincourt Le marché débute le 1er janvier 2014 et s'achève le 31 décembre 2015. Il ne sera pas reconduit
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché est un marché à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics) : - avec un maximum de 80 000 €o(s) (H.T.) pour le lot 1 et pour la durée totale du marché ; - avec un maximum de 40 000 €o(s) (H.T.) pour le lot 2 et pour la durée totale du marché ; - avec un maximum de 20 000 €o(s) (H.T.) pour le lot 3 et pour la durée totale du marché.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot un ou plusieurs lots tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2015.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée sauf en cas de versement d'une avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres de la collectivité.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : situation régulière vis à vis de la règlementation et références et capacité professionnelles, techniques et financières.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-1003-FCS.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation peut être retiré ou demandé par écrit (avant la date limite de remise des offres) : en téléchargement gratuit sur le site "klekoon.com" (http://www.klekoon.com/ ) ; Il vous est possible de télécharger le dossier de consultation (Dce) au format numérique dans son intégralité. Il faudra renseigner vos coordonnées. Cliquez sur le lien suivant : https://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_1_Recherche_Consultation.asp . Il suffit, ensuite, de faire une recherche pas mots-clés comme indiqué (exemple : nom organisme, ville, titre du marché, code, référence, etc). Si vous n'êtes pas encore inscrit, celle-ci est gratuite et sans engagement. Par retrait contre remise d'un récépissé à l'adresse suivante : communaute de communes des deux vallees 9 rue du Maréchal Juin 60150 THOUROTTE (Les jours et heures d'ouverture sont indiqués en première page du présent règlement de la consultation) sur demande formulée par écrit à cette même adresseou par télécopieur au 03-44-96-31-01. Les offres, sous pli cacheté, devront être remises : Soit sur le site www.klekoon.com Soit contre récépissé au secrétariat de la communauté de communes (adresse et horaires d'ouverture indiqués en première page) ; Soit, si elles sont envoyées par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité ;.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CC2V.
Correspondant : Mme dessaux brigitte, 9, rue du marechal juin, 60150 Thourotte, courriel : animation@cc2v.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CC2V.
Correspondant : Mme rocher marlene, 9, rue du marechal juin, 60150 Thourotte, courriel : juridique@cc2v.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - - Le lot N. 1 : Transport ponctuel en journée par autocar avec chauffeur pour les services de la CC2V comprend les services suivants : Service n. 1 / Le transport du service Animations loisirs avec des véhicules de 57 places assises (minimum) pendant les vacances scolaires (petites vacances et période juillet-août). La prestation consiste en un ramassage le matin et la redistribution le soir des enfants. NOTA : la prestation comprend toutes les petites vacances sauf les vacances de Noël qui sont exclues de la prestation. Service n. 2 / Le transport ponctuel des enfants par le service Animation-Loisirs pour organiser diverses activités sur des sites extérieurs, au moyen de véhicules de 59 places assises (minimum) Service n. 3 / La Communauté de Communes des Deux Vallées peut également, le cas échéant, avoir recourt à des autocars d'une capacité de 59 places assises pour d'autres transports ponctuels non encore connus à ce jour.
Lot 2 - - Le lot N. 2 : Transport par autocar avec chauffeur pour les séjours organisés par le service Animation et Loisirs comprend le service suivant : Service n. 4 / Le transport du service Animations loisirs avec des véhicules de 24 places assises (au minimum) pendant les grandes vacances scolaires (juillet-août). La prestation consiste à la mise à disposition d'un bus avec chauffeur pour l'organisation de séjours de vacances de 5 à 7 jours.
Lot 3 - - Le lot N. 3 : Transport par autocar avec chauffeur pour le collège de Ribécourt-Dreslincourt comprend le service suivant : Service n. 5 / La Communauté de Communes des Deux Vallées va avoir recourt à des autocars d'une capacité de 59 places assises pour les déplacements des élèves du Collège de Ribécourt-Dreslincourt entre le collège et la piscine située à Thourotte.

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