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A proximité de Thonon-les-Bains 74207 Haute Savoie
Acheteur : THONON AGGLOMERATION
2, place de l'Hôtel de Ville, BP 80114
74207 THONON-LES-BAINS Cedex
Tel : 0450312500
5 Lots
Lot 1
Animations Grand Cycle de l'Eau
Lot 2
Animations Déchets
Lot 3
Animations Economie Circulaire
Lot 4
Animations Energie
Lot 5
Animations Forêt
Secteurs d'activité
Gestion environnementale
Énergie et services connexes.
Services de formation dans le domaine de l'environnement.
Services liés aux déchets et ordures.
Services d'animation pour enfants

Education à l'environnement - Conception et réalisation d'animations pour les écoles autour de quatre piliers : le grand cycle de l'eau, la gestion de la forêt, l'économie circulaire (déchets) et les enjeux de la transition énergétique, en stricte conformité avec les programmes d'éducation au développement durable

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/09/2026
JOUE - 670408-2026
670408-2026 - Résultats
France – Services d'animation pour enfants – Education à l'environnement - Conception et réalisation d'animations pour les écoles autour de quatre piliers : le grand cycle de l'eau, la gestion de la forêt, l'économie circulaire (déchets) et les enjeux de la transition énergétique, en stricte conformité avec les programmes d'éducation au développement durable
OJ S 188/2026 29/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: THONON AGGLOMERATION
Adresse électronique: s-mathieu@thononagglo.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Education à l'environnement - Conception et réalisation d'animations pour les écoles autour de quatre piliers : le grand cycle de l'eau, la gestion de la forêt, l'économie circulaire (déchets) et les enjeux de la transition énergétique, en stricte conformité avec les programmes d'éducation au développement durable
Description: Accord-cadre de fournitures courantes et de services visant à concevoir et animer des modules pédagogiques sur le territoire de Thonon Agglomération. Les prestations sont réparties en 5 lots : Animations Grand Cycle de l'Eau, Animations Déchets, Animations Economie Circulaire, Animations Energie et Animations Forêt. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique
Identifiant de la procédure: ad60e0d0-f458-47bb-bb58-db5aa3e27060
Identifiant interne: AOO-2026-09(MUL)
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Animations Grand Cycle de l'Eau
Description: Animations Grand Cycle de l'Eau
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 90710000 Gestion environnementale, 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 282236-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Pertinence pédagogique et adéquation avec les programmes et les objectifs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Originalité et innovation - Créativité des activités proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité des supports
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Animations Déchets
Description: Animations Déchets - CP au CM2
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures, 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 282236-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Pertinence pédagogique et adéquation avec les programmes et les objectifs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Originalité et innovation - Créativité des activités proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité des supports
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Animations Economie Circulaire
Description: Animations Economie Circulaire - Cycle 4 et 5
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 71314000 Énergie et services connexes, 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 282236-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Pertinence pédagogique et adéquation avec les programmes et les objectifs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Originalité et innovation - Créativité des activités proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité des supports
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Animations Energie
Description: Animations Energie - CM1 et CM2
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 90710000 Gestion environnementale, 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 282236-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Pertinence pédagogique et adéquation avec les programmes et les objectifs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Originalité et innovation - Créativité des activités proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité des supports
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Animations Forêt
Description: Animations Forêt
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 90710000 Gestion environnementale, 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 282236-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Pertinence pédagogique et adéquation avec les programmes et les objectifs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Originalité et innovation - Créativité des activités proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité des supports
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 652 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 652 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CPIE CHABLAIS LEMAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 155 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Aoo-2026-09-01
Titre: Animations Grand Cycle de l'Eau
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 652 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE-SAVOIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 22 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Aoo-2026-09-02
Titre: Animations Déchets
Date de conclusion du marché/concession: 17/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 652 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: POLE RESSOURCERIE DU CHABLAIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Aoo-2026-09-03
Titre: Animations Economie Circulaire
Date de conclusion du marché/concession: 28/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 652 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CPIE CHABLAIS LEMAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 42 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Aoo-2026-09-04
Titre: Animations Energie
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 652 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ASTERS CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE HAUTE-SAVOIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 115 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Aoo-2026-09-05
Titre: Animations Forêt
Date de conclusion du marché/concession: 28/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 06A57F0A-DC71-F89B-9C1A5C9B66320FE4
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: THONON AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement: 4577
Adresse postale: 2, place de l'Hôtel de Ville Bp 80114
Ville: Thonon-Les-Bains Cedex
Code postal: 74207
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: DEMOLIS Cyril
Adresse électronique: s-mathieu@thononagglo.fr
Téléphone: 0450312500
Adresse internet: http://www.mp74.fr
Profil de l’acheteur: http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 06A57F27-B566-7ACB-E6844249DE6D8831
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 06A57F39-A7AD-657E-C03A1164505F7962
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CPIE CHABLAIS LEMAN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 75626-1-1-1
Adresse postale: 21 Rue Mairie
Ville: Marin
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE-SAVOIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 75626-1-2-1
Adresse postale: 84 Rte Du Vieran
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: POLE RESSOURCERIE DU CHABLAIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 75626-1-3-1
Adresse postale: Route Imperiale
Ville: Anthy-Sur-Leman
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CPIE CHABLAIS LEMAN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 75626-1-4-1
Adresse postale: 21 Rue Mairie
Ville: Marin
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ASTERS CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE HAUTE-SAVOIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 75626-1-5-1
Adresse postale: 60 Av De Novel
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 62705865-7c64-42eb-9e49-d6e276d36423  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/09/2026 10:10:16 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 670408-2026
Numéro de publication au JO S: 188/2026
Date de publication: 29/09/2026