Centrale des marchés
Stimulateur cardiaque Le marché est décomposé en 45 lots numérotés de 1 à 35. Les quantités et les caractéristiques sont indiquées dans le paragraphe 1.3 du règlement de la consultation du présent marché. Les quantités ...
Hopitaux du Léman 74203Thonon-les-Bains
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Stimulateur cardiaque

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1695460

Date de clôture estimée : 13/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/09/15)
338171-2015
26/09/2015    S187    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Thonon-les-Bains: Stimulateur cardiaque

2015/S 187-338171

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Hopitaux du Léman
3 avenue de la Dame, CS 20526
À l'attention de: M. le directeur
74203 Thonon-les-Bains Cedex
FRANCE

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Hôpitaux du Léman
Service pharmacie, 3 avenue de la Dame, CS 20526
74203 Thonon-les-Bains Cedex

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Hôpitaux du Léman
Service pharmacie, 3 avenue de la Dame, CS 20526
74203 Thonon-les-Bains Cedex
Adresse internet: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Hôpitaux du Léman
Service pharmacie, 3 avenue de la Dame, CS 20526
74203 Thonon-les-Bains Cedex
Adresse internet: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Protheses et implants, au centre hospitalier intercommunal des hôpitaux du Léman.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat

Code NUTS FR718

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le marché est décomposé en 45 lots numérotés de 1 à 35. Les quantités et les caractéristiques sont indiquées dans le paragraphe 1.3 du règlement de la consultation du présent marché. Les quantités données à titre indicatif figurant dans les documents en annexe représentent les prévisions annuelles établies à partir des consommations de l'année N-1, et de l'intention des prescripteurs. Le marché pourra porter également sur d'autres ou toutes les références du catalogue fournisseur. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots, mais conformément à l'article 10 du CMP, les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être retenus.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Simulateur Simple Chambre Petit Volume Moins de 14 cm3
1)Description succincte
Mode IRM automatique conditionnel corps entier (Full Body), fréquence asservie double capteur (ventilation minute et accéléromètre) + sonde de stimulation fixation active 6f et ou 7f IRM compatible Quantité: 3.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Stimulateur double chambre petit volume moins de 14 cm3
1)Description succincte
Mode IRM automatique conditionnel corps entier (Full Body), fréquence asservie double capteur (ventilation minute et accéléromètre) et gestion de la syncope vasovagale et du syndrome sinocarotidien. + sonde de stimulation fixation active 6f et/ou 7f IRM compatibles Quantité: 17.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Stimulateur simple chambre avec système d'optimisation
1)Description succincte
De la capture ventriculaire cycle à cycle, compatibilité irm complète. + sonde de stimulation Fixation active 6f et/ou 7f IRM compatibles Quantité: 8.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Stimulateur double chambre avec système d'optimisation de la capture
1)Description succincte
Ventriculaire cycle à cycle, adaptation automatique de la sensibilité + sonde de stimulation fixation active 6f et/ou 7f IRM compatibles Quantité 40.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Stimulateur double chambre avec télémétrie RF
1)Description succincte
Pour une transmission des données sans tête de programmation lors de l'implantation et des consultations. Stimulation en boucle fermée Capteur d'asservissement physiologique au cours d'épisodes d'activité physique et de stress émotionnel avec télécardiologie + Sonde de stimulation fixation active 6f et/ou 7f IRM compatibles Quantité: 25.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Stimulateur simple chambre avec télémétrie RF
1)Description succincte
Pour une transmission des données sans tête de programmation lors de l'implantation et des consultations. Stimulation en boucle fermée capteur d'asservissement physiologique au cours d'épisodes d'activité physique et de stress émotionnel avec télécardiologie + Sonde de stimulation fixation active 6f et/ou 7f IRM compatibles Quantité: 7.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Stimulateur simble chambre certifié IRM compatible 3 Tesla
1)Description succincte
+ Sonde de stimulation fixation active 6f et/ou 7f IRM compatibles Quantité: 1.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Stimulateur double chambre certifié IRM compatible 3 Tesla
1)Description succincte
+ Sonde de stimulation fixation active 6f et/ou 7f IRM compatibles Quantité: 5.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: Stimulateur simple chambre avec reconnaissance automatique
1)Description succincte
De la polarité des sondes et surveillance cardiaque par mesure de l'impédance transthoracique + sonde de stimulation fixation active 6f et/ou7f IRM compatibles Quantité: 3.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Stimulateur double chambre avec reconnaissance automatique
1)Description succincte
De la polarité des sondes et surveillance d'insuffisance cardiaque par mesure de l'impédance transthoracique + sonde de stimulation fixation active 6f et/ou 7f IRM compatibles Quantité: 10.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11 Intitulé: Cotyle Press-Fit (sans ciment) à double mobilité, antiluxation
1)Description succincte
Quantité: 100.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12 Intitulé: Cotyle de révision à double mobilité
1)Description succincte
Quantité: 10.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13 Intitulé: Cotyle Press-Fit Fermé (sans ciment, revetement HAP ou autre)
1)Description succincte
Avec fixation primaire par renflement équatorial et ailettes, couple de frottement céramique-céramique Biolox-Forte Diamètre 32 et 28 mm Quantité: 10.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14 Intitulé: Tige de première intention, HAP et sans ciment totale anatomique
1)Description succincte
Avec col extramedullaire variable standard et varisée, + tête inox et céramique d'alumine compatible avec céramique d'alumine Biolox-Forte, Diamètre 22, 28, 32 et 36 mm Quantité: 150.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15 Intitulé: Tige Pertrochantérienne toutes tailles
1)Description succincte
+ tête céramique d'alumine Quantité: 2.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16 Intitulé: Cupule blindée excentrique monobloc, avec collerette d'extraction
1)Description succincte
Quantité: 60 pour l'ensemble.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17 Intitulé: Tige de révision verrouillable
1)Description succincte
+ tête, Taille 28 et 32 mm, acier + céramique d'alumine Quantité: 10.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 18 Intitulé: Prothèse totale de genou de première intention à cimenter
1)Description succincte
À Glissement LC — pS (avec ou sans conservation du croisé antérieur) Quantité: 50.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 19 Intitulé: Prothèse de genou unicompartiment à cimenter ou non
1)Description succincte
Quantité: 15.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 20 Intitulé: Prothèse de révision de genou à cimenter, à plateau mobile
1)Description succincte
Quantité: 30.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 21 Intitulé: Renfort ligamentaire synthétique pour chirurgie ligamentaire LCA
1)Description succincte
+ Système de fixation résorbable ou non résorbable Quantité: 15.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 22 Intitulé: Ancrage vissé ou impacté de suture pour refixation
1)Description succincte
Des parties molles à l'os Quantité: 10.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 23 Intitulé: Prothèse anatomique d'épaule
1)Description succincte
Quantité: 4.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 24 Intitulé: Prothèse Inversée d'épaule
1)Description succincte
Quantité: 4.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 25 Intitulé: Prothèse trapézo-métacarpienne (cupule + tige + tête)
1)Description succincte
Toutes Tailles Quantité: 2.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 26 Intitulé: Bouchon centro-medullaire
1)Description succincte
Quantité: 30.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 27 Intitulé: Ciment avec gentamycine viscosité normale
1)Description succincte
Basse viscosité exclue Quantité: 160.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 28 Intitulé: Substitut osseux à base de collagène et d'hydroxyapatite
1)Description succincte
Sous forme d'éponge Quantité: 5.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 29 Intitulé: Substitut osseux en pate à reconstituer + hap
1)Description succincte
Quantité: 10.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 30 Intitulé: Substitut osseux de synthèse en petits cubes
1)Description succincte
+ Poudre toutes tailles Quantité: 2.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 31 Intitulé: Allogreffe osseuse d'origine humaine (tête + 1/2 tête fémorale)
1)Description succincte
Quantité: 4.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 32 Intitulé: Substitut osseux pour ostéotomie tibiale et fémorale
1)Description succincte
De degré en degré + matériel ancillaire Quantité: 2.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 33 Intitulé: Bol et spatule à ciment
1)Description succincte
Quantité: 180.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33141700

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 34 Intitulé: Système de cerclage
1)Description succincte
Câble, plaque, griffe Quantité: 30.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 35 Intitulé: Lame de scie avec embase moteur Stryker
1)Description succincte
Toutes largeurs, toutes longueurs Quantité: 150.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33141700

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 36 Intitulé: Lame de scie avec embase moteur Conmed
1)Description succincte
Toutes largeurs, toutes longueurs Quantité: 200.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33141700

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 37 Intitulé: Bandelettes sous urethrales voie d'abord transobturatrice
1)Description succincte
Technique du dedans en dehors Quantité: 30.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 38 Intitulé: Bandelettes sous urethrales voie d'abord transobturatrice
1)Description succincte
Technique du dehors en dedans Quantité: 30.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 39 Intitulé: Prothèse testiculaire
1)Description succincte
Quantité: 5.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 40 Intitulé: Système pour cure de prolapsus génital par voie vaginale
1)Description succincte
Quantité: 10.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 41 Intitulé: Implant mammaires et expanseurs tissulaires mammaires
1)Description succincte
Toutes références Quantité: 5.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 42 Intitulé: Lentilles Intraoculaires préchargées sur injecteur
1)Description succincte
Pour chambre postérieure acrylique hydrophobe (monofocal) Quantité: 230.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 43 Intitulé: Lentilles Intraoculaires pour chambre postèrieure acrylate hydrophobe
1)Description succincte
(monofocal) Quantité: 40.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 44 Intitulé: Lentilles intraoculaires toriques pour chambre postérieure
1)Description succincte
Acrylate hydrophobe, filtre UV monofocal et multifocal Quantité: 40.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 45 Intitulé: Lentilles intraoculaires trifocales
1)Description succincte
Quantité: 50.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Descriptif de l'engagement éventuel dans une démarche de développement durable Le fournisseur devra apporter la preuve de sa qualification, c'est-à-dire être organisme qualifié pour la fourniture de dispositifs médicaux.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Valeur technique. Pondération 40

2. Coût d'utilisation. Pondération 35

3. Performances du Laboratoire. Pondération 25

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
02/2016
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13.11.2015 - 17:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Grenoble
2 place Verdun, BP 1135
38022 Grenoble
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
53 boulevard Vivier Merle
69003 Lyon
Téléphone: +33 472770520
Fax: +33 478928316

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal administratif de Grenoble
2 place Verdun, BP 1135
38022 Grenoble
Téléphone: +33 472429006
Fax: +33 476518944

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21.9.2015
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