Centrale des marchés
Travaux Visitation Travaux d'aménagement d'un pôle Culturel dans l'ancien couvent de la Visitation. L'estimation des travaux à l'issue de l'APD est de 10 829 675,00 euro(s) HT. Période de préparation : janvier & févr...
Commune de Thonon-les-Bains 74203Thonon-les-Bains
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Travaux Visitation

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1661715

Date de clôture estimée : 16/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/09/15)
311965-2015
BOAMP (03/09/15)
15-134504
Département(s) de publication : 74
Annonce No 15-134504 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Travaux


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Commune de Thonon-les-Bains, cs20517, F-74203 Thonon-les-Bains Cedex.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Hôtel de ville, cs20517, F-74203 Thonon-les-Bains Cedex. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_VYnG39Q3NU.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


I.3)

Activité principale :


I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :





Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
travaux Visitation.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Travaux.
 
 
Exécution.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre ville, 74200 Thonon-les-Bains.
 
 
Code NUTS |FR718|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
travaux d'aménagement d'un pôle Culturel dans l'ancien couvent de la Visitation. L'estimation des travaux à l'issue de l'apd est de 10 829 675,00 euro(s) (H.T.). Période de préparation : janvier et février 2016. Durée des Travaux : 20 mois (non compris les 2 mois de préparation).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
45000000 - IA36 - IA27.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : -Lot 03 : Traitement de la façade Ouest de la chapelle (prestation supplémentaire)
-lot 06 : Option 1 : moins-value tube rond, option 2 : plus-value pour câbles inox
-lot 09 : mise en peinture de la chapelle (prestation supplémentaire)
-lot 15 : ajout onduleur (prestation supplémentaire)
-lot 17 : Option 1 : motorisation des porteuses fixes pour éclairage scénique (+Value), Option 2 : gradateurs mobiles (+ value), option 3 : équipement interphone technique (+Value), option 4 : vidéoprojecteur (+Value).
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Gros oeuvre/Etanchéité/VRD-espaces extérieurs/Façade extension
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45223220, 45261420.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Charpente / Couverture
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45261000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Façades existantes +reprises intérieures des existants (escalier pierre, sol pavé)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45454100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Menuiseries extérieures bois
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45421150 - AB13.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Serrurerie/Menuiseries extérieures métal
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
44316500 - AA01, 45421000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Verrière
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45223210, 14820000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Menuiserie intérieure bois
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45421150 - AB13.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cloison/Faux plafond
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45421152, 45432120.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Peinture
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45442100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 10 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Carrelage/Faïences
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45431000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Revêtement de sol souple
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45432111.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 12 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Revêtement de sol coulé
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45432130.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 13 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Revêtement de sol : Parquet
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45432113.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 14 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Chauffage-Climatisation-Ventilation-Désenfumage-Plomberie Sanitaire
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45331000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 15 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Electricité Courants Forts - Courants Faibles
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45310000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 16 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ascenseur
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45313100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 17 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Scénographie : Serrurerie et Mécanique scénique +Electricité scénique +électroacoustique et Audiovisuel
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 18 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Fauteuil auditorium
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39113100, 45212321.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 19 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Signalétique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45316200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 20 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Désamiantage
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45262660.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Avance de trésorerie de 10% subordonnée à la réception, par la Commune, d'une garantie à première demande. Retenue de garantie de 5 % du montant du marché pouvant être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Financement : fonds propres+ recours à l'emprunt+ subventions. Paiements : acomptes sur approvisionnement, avance de trésorerie. Délai de paiement 30 jours +Dispositions propres au contrat.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
En cas de groupement conjoint : exigence d'un mandataire solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature Dc1.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 2. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2) accompagnée d'une présentation des moyens humains et matériel du candidat, d'une présentation de la liste des principaux travaux effectués par le candidat (ou chaque membre du groupement) au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que les qualifications des candidats. Les candidats qui ont fourni ces documents lors d'une précédente consultation en 2014 ou 2015 ne sont pas tenus de les produire à nouveau sous réserve, le cas échéant, de leurs mises à jour.
 
 
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : les qualifications demandées sont indiquées dans le règlement de la consultation. La preuve de la qualification peut être apportée par tous moyens.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix pour tous les lots sauf le lot 3. Pondération : 60.
     2. valeur technique pour tous les lots sauf le lot 3. Pondération : 40.
     3. prix lot 3. Pondération : 50.
     4. valeur technique lot 3. Pondération : 50.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
 
 
Avis de pré-information
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 129-236474 du 08/07/2015.

IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
 
 
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 16 octobre 2015 - 11:00.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
16 octobre 2015 - 11:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Visite obligatoire des lieux les lundi 14, 21 et 28 septembre 2015 sauf pour les lots 17, 18 et 19. Les visites débutent à 9h00 et à 14h00. Elles durent 2 heures et demi environ. Rendez-Vous à 9h00 ou bien à 14h00 devant l'entrée située sur la place du marché. Inscription préalable auprès de l'accueil sur service bâtiment (s-hamelin@ville-thonon.fr) ou par tel au 04 50 70 69 99.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 septembre 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif, 2 place de Verdun, F-38000 Grenoble.

VI.4.2)
Introduction des recours :
 
 
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : Toute indication précise sur les recours susceptibles d'être engagés sera donnée par les services du greffe du Tribunal Administratif de Grenoble - téléphone +33 476429000 - télécopie : +33 476518944 - greffe ouvert du lundi au vendredi de 8h45 à 11h45 et de 13h30 à 16h30.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
2 septembre 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Commune de Thonon-les-Bains, cs20517, F-74203 Thonon-les-Bains Cedex.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Hôtel de ville, cs20517, F-74203 Thonon-les-Bains Cedex. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_VYnG39Q3NU.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


I.3)

Activité principale :


I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :





II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
travaux Visitation.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Travaux.
 
 
Exécution.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre ville, 74200 Thonon-les-Bains.
 
 
Code NUTS |FR718|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
travaux d'aménagement d'un pôle Culturel dans l'ancien couvent de la Visitation. L'estimation des travaux à l'issue de l'apd est de 10 829 675,00 euro(s) (H.T.). Période de préparation : janvier et février 2016. Durée des Travaux : 20 mois (non compris les 2 mois de préparation).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
45000000 - IA36 - IA27.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : -Lot 03 : Traitement de la façade Ouest de la chapelle (prestation supplémentaire)
-lot 06 : Option 1 : moins-value tube rond, option 2 : plus-value pour câbles inox
-lot 09 : mise en peinture de la chapelle (prestation supplémentaire)
-lot 15 : ajout onduleur (prestation supplémentaire)
-lot 17 : Option 1 : motorisation des porteuses fixes pour éclairage scénique (+Value), Option 2 : gradateurs mobiles (+ value), option 3 : équipement interphone technique (+Value), option 4 : vidéoprojecteur (+Value).
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

LOT no 1 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Gros oeuvre/Etanchéité/VRD-espaces extérieurs/Façade extension
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45223220, 45261420.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Charpente / Couverture
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45261000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Façades existantes +reprises intérieures des existants (escalier pierre, sol pavé)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45454100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Menuiseries extérieures bois
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45421150 - AB13.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Serrurerie/Menuiseries extérieures métal
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
44316500 - AA01, 45421000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Verrière
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45223210, 14820000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Menuiserie intérieure bois
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45421150 - AB13.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cloison/Faux plafond
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45421152, 45432120.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Peinture
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45442100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 10 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Carrelage/Faïences
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45431000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Revêtement de sol souple
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45432111.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 12 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Revêtement de sol coulé
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45432130.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 13 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Revêtement de sol : Parquet
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45432113.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 14 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Chauffage-Climatisation-Ventilation-Désenfumage-Plomberie Sanitaire
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45331000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 15 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Electricité Courants Forts - Courants Faibles
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45310000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 16 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ascenseur
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45313100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 17 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Scénographie : Serrurerie et Mécanique scénique +Electricité scénique +électroacoustique et Audiovisuel
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 18 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Fauteuil auditorium
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39113100, 45212321.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 19 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Signalétique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45316200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 20 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Désamiantage
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45262660.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Avance de trésorerie de 10% subordonnée à la réception, par la Commune, d'une garantie à première demande. Retenue de garantie de 5 % du montant du marché pouvant être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Financement : fonds propres+ recours à l'emprunt+ subventions. Paiements : acomptes sur approvisionnement, avance de trésorerie. Délai de paiement 30 jours +Dispositions propres au contrat.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
En cas de groupement conjoint : exigence d'un mandataire solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature Dc1.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 2. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2) accompagnée d'une présentation des moyens humains et matériel du candidat, d'une présentation de la liste des principaux travaux effectués par le candidat (ou chaque membre du groupement) au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que les qualifications des candidats. Les candidats qui ont fourni ces documents lors d'une précédente consultation en 2014 ou 2015 ne sont pas tenus de les produire à nouveau sous réserve, le cas échéant, de leurs mises à jour.
 
 
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : les qualifications demandées sont indiquées dans le règlement de la consultation. La preuve de la qualification peut être apportée par tous moyens.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix pour tous les lots sauf le lot 3. Pondération : 60.
     2. valeur technique pour tous les lots sauf le lot 3. Pondération : 40.
     3. prix lot 3. Pondération : 50.
     4. valeur technique lot 3. Pondération : 50.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
 
 
Avis de pré-information
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 129-236474 du 08/07/2015.

IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
 
 
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 16 octobre 2015 - 11:00.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
16 octobre 2015 - 11:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Visite obligatoire des lieux les lundi 14, 21 et 28 septembre 2015 sauf pour les lots 17, 18 et 19. Les visites débutent à 9h00 et à 14h00. Elles durent 2 heures et demi environ. Rendez-Vous à 9h00 ou bien à 14h00 devant l'entrée située sur la place du marché. Inscription préalable auprès de l'accueil sur service bâtiment (s-hamelin@ville-thonon.fr) ou par tel au 04 50 70 69 99.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 septembre 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif, 2 place de Verdun, F-38000 Grenoble.

VI.4.2)
Introduction des recours :
 
 
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : Toute indication précise sur les recours susceptibles d'être engagés sera donnée par les services du greffe du Tribunal Administratif de Grenoble - téléphone +33 476429000 - télécopie : +33 476518944 - greffe ouvert du lundi au vendredi de 8h45 à 11h45 et de 13h30 à 16h30.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
2 septembre 2015.
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