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A proximité de Metz 57011 Moselle
Acheteur : Metz Métropole
57011 Metz
Tel : 0387102000
Secteurs d'activité
Travaux de marquage routier.

Travaux D'Entretien Et De Creation De Signalisation Horizontale

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 343281-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Metz Métropole
Numéro national d'identification: 20003986500106
Adresse postale: 1 place du Parlement, CS 30353
Ville: Metz
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57011
Pays: France
Courriel: marchespublics@metzmetropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.metzmetropole.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Metz
Adresse postale: 1 place d'Armes , BP 21025
Ville: METZ
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57036
Pays: France
Courriel: marchespublics@eurometropolemetz.eu
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.metzmetropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux D'Entretien Et De Creation De Signalisation Horizontale

Numéro de référence: 23903a
II.1.2)Code CPV principal
45233221 Travaux de marquage routier
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Mise en oeuvre de produits de marquage de signalisation routière horizontale sur le réseau routier géré par Metz Métropole, composé de trois types de routes.

la description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).

accord-cadre passé par le groupement de commandes constitué des membres ayant signés la convention constitutive. La convention constitutive définit les modalités de fonctionnement du groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande Publique relative aux marchés publics

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 4 500 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233221 Travaux de marquage routier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
II.2.4)Description des prestations:

Mise en oeuvre de produits de marquage de signalisation routière horizontale sur le réseau routier géré par Metz Métropole, composé de trois types de routes.

la description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).

accord-cadre passé par le groupement de commandes constitué des membres ayant signés la convention constitutive. La convention constitutive définit les modalités de fonctionnement du groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande Publique relative aux marchés publics

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Le présent marché ne relève pas du champ d'application de la Directive 2014/24/Ue car son montant est inférieur aux seuils mentionnés à l'article 4 de ladite Directive

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SIGNATURE
Adresse postale: 9 AV DES ERABLES
Ville: HEILLECOURT
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54180
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AXIMUM
Adresse postale: 664 RTE DE TOUL
Ville: CHAUDENEY SUR MOSELLE
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL SIGNALISATION NOUVEL HORIZON
Adresse postale: 10 ROUTE DE MORHANGE
Ville: BENESTROFF
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57670
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les bons de commandes sont attribués en priorité au titulaire classé premier. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre favorablement dans le délai exigé ou répond qu'il n'est pas disponible, les bons de commandes sont attribués au titulaire classé deuxième et ainsi de suite ; par conséquent la répartition des montants indiqués pour chaque société n'est pas contractuelle

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/06/2023