1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Thionville
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures et manuels scolaires - 2 lots
Description: L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Un rabais sera appliqué pour les prestations non prévues au bordereau de prix unitaires (lot 1) et sur les tarifs imposés par les Editeurs (lot 2). Pour le lot 1, les candidats fourniront les échantillons tels que mentionné dans le règlement de la consultation et conformément à la liste des échantillons à l'adresse suivante : Hôtel de Ville À l'attention de Madame Ludivine NAPOLI Bâtiment D, Rez-de-chaussée rue Georges Ditsch BP 30352 57125 THIONVILLE La mention suivante devra figurer sur l'enveloppe contenant les échantillons : « AO25/006 - Fournitures et manuels scolaires - Lot 1 : Fournitures scolaires » « NE PAS OUVRIR ». Les échantillons seront remis gratuitement par les candidats et ne pourront faire l'objet d'un paiement. Aucun échantillon ne sera restitué aux candidats
Identifiant de la procédure: c049e8b4-d7e7-4db8-a1da-43c439093735
Identifiant interne: AO25/006
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Manuels scolaires
Description: Manuels scolaires Montant HT minimum et maximum du lot pour la période initiale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T et 45 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22112000 Manuels scolaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 118950-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des commandes - Sav (selon cadre de réponse)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits (selon échantillons)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal de Strasbourg
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 180 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PAPETERIES PICHON
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 180 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Th25-010
Titre: Manuels scolaires
Date de conclusion du marché: 22/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 776B08F0-E74A-D0A4-35535049A348CCC5
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Thionville
Numéro d’enregistrement: 57830
Adresse postale: Rue Georges Ditsch Bâtiment D 2e étage
Ville: Thionville
Code postal: 57125
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: CUNY Pierre
Téléphone: 0382523235
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 776B090B-A556-C2DC-6D626989819432E2
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Télécopieur: 0388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable de Nancy
Numéro d’enregistrement: 776B0940-FF4B-5FD6-5F940FFD19DCF6DC
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342771
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Greffe du Tribunal de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 776B095A-DF90-3B0E-320CCD015A9C430B
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PAPETERIES PICHON
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1601388-2-2-1
Adresse postale: 97 Rue Jean Perrin
Ville: La Talaudiere
Code postal: 42350
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477434620
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 027c5ad0-c4c2-4495-a366-7706947d1b74 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2025 12:15:43 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 332008-2025
Numéro de publication au JO S: 98/2025
Date de publication: 22/05/2025
