Centrale des marchés
57 Acquisition de mobilier pour enfants - Structure multi accueil "Le Bois Joli" à Thionville 57 Acquisition de mobilier pour enfants - Structure multi accueil "Le Bois Joli" à Thionville acquisition de mobilier pour enfants - structure multi accueil "Le Bois Joli". ville : Thionville, c...
Ville de Thionville 57100Thionville 0382822502
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

57 Acquisition de mobilier pour enfants - Structure multi accueil "Le Bois Joli" à Thionville

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 538733

Date de clôture estimée : 15/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-51611

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Thionville.
Correspondant : M. le président du CCAS, centre Communal d'action Sociale rue Georges Ditsch 57100 Thionville tél. : 03-82-82-25-08 télécopieur : 03-82-82-25-02.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marches.mairie-thionville.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de mobilier pour enfants - structure multi accueil "Le Bois Joli".

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39161000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Descriptif :
- espace de vie des petits ;
- espace de vie des petits-moyens ;
- espace de vie des moyens ;
- espace de vie des grands
La livraison et l'installation du mobilier doit avoir lieu entre le 15 et le 27 juillet 2013
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix unitaires
Modalités de variation des prix : Fermes
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : Ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 avril 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CCAS - 13/04.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Dossier de consultation gratuit. La demande de dossier se fait par télécopie au 03.82.82.25.02 ou par courrier adressé à la Direction de la commande publique. Le téléchargement est possible sur le site http://marches.mairie-thionville.fr. - Affaire référencée CCAS - 13/04.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Les plis porteront les mentions suivantes : Proposition pour la Fourniture de mobilier pour enfants - structure multiaccueil "Le Bois Joli". Ne pas ouvrir et le nom de la société et seront adressés à l'adresse ci-dessous.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Thionville
Direction de la Commande Publique.
rue Georges Ditsch, 57100 Thionville, courriel : marches.publics@mairie-thionville.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Centre Communal d'Action Sociale.
Correspondant : Mme Girardi, 29, boulevard Jeanne d'arc, 57100 Thionville, tél. : 03-82-34-12-82.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Communal d'Action Sociale.
Correspondant : Mme Wolff, 29, boulevard Jeanne d'arc, 57100 Thionville, tél. : 03-82-54-28-29.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Thionville
Direction de la Commnande Publique.
Correspondant : Mme Monaco, rue Georges Ditsch, 57100 Thionville, tél. : 03-82-82-25-08, télécopieur : 03-82-82-25-02, courriel : marches.publics@mairie-thionville.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix 67070 Strasbourg tél. : 03-82-21-23-23.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de réglement amiable de Nancy 1, avenue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex tél. : 03-83-34-27-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal de Strasbourg 31, avenue de la Paix 67070 Strasbourg tél. : 03-82-21-23-23.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00