A proximité de Thiolières 63600 Puy De Dome
Acheteur : Ambert Livradois Forez Communauté de communes
15 avenue du 11 Novembre
63600 Ambert
Tel : 0473727140
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 26/06/2025  
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.
Services de transport routier public.

Service de transport à la demande sur réservation

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/05/2025
JOUE - 340067-2025
340067-2025 - Mise en concurrence
France – Services de transport routier public – Service de transport à la demande sur réservation
OJ S 101/2025 27/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAmbert Livradois Forez Communauté de communes
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreService de transport à la demande sur réservation
DescriptionLa prestation est composée de 3 lignes quotidiennes et 1 ligne quotidienne
Identifiant de la procédurea069a8d3-ca2b-4d52-98f5-2862d66f93e8
Identifiant interne2025-SOC-201
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreService de transport à la demande sur réservation
DescriptionLa prestation est composée de 3 lignes quotidiennes et 1 ligne quotidienne
Identifiant interneS-PF-1653961
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
Description des optionsLignes optionnelles: - Option n°1 : ligne non quotidiennes aux alentours d'Ambert ; - Option n°2 : ligne quotidienne Ambert / Le Puy-en-Velay
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/06/2025 13:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture26/06/2025 13:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAmbert
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Ambert Livradois Forez
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCommunauté de Commune Ambert Livradois Forez
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE90B1557-92A4-642D-604B6754AF1395B6
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielAmbert Livradois Forez Communauté de communes
Numéro d’enregistrement44828
Adresse postale15 avenue du 11 Novembre
VilleAmbert
Code postal63600
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Point de contactFORESTIER Daniel
Téléphone0473727140
Adresse internethttp://ambertlivradoisforez.fr
Profil de l’acheteurhttp://ambertlivradoisforez.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommunauté de communes Ambert Livradois Forez
Numéro d’enregistrementE90B1575-F784-8BD4-D87AA14601044E2D
Adresse postale15 Avenue du 11 Novembre
VilleAmbert
Code postal63600
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Point de contactChamseddine KAFIL
Téléphone0473727148
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrementE90B158A-B3E0-CA66-B6A4FB0D12F3BFD9
Adresse postale6 cours Sablon
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielCommunauté de Commune Ambert Livradois Forez
Numéro d’enregistrementE90B159F-F4E8-892C-4BFB9CA4E76E46B9
Adresse postale15 Avenue du 11 novembre
VilleAmbert
Code postal63600
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Téléphone0473727148
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf4bfa09f-dfb7-4e85-bcd7-ac0fdd616969  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis23/05/2025 17:12:55 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis340067-2025
Numéro de publication au JO S101/2025
Date de publication27/05/2025