A proximité de Thiolières 63600 Puy De Dome
Acheteur : Ambert Livradois Forez Communauté de communes
15 avenue du 11 Novembre
63600 Ambert
Tel : 0473727140
  Reste 16 jours - Date de clôture estimée : 26/05/2025  
2 Lots
Lot 1
Acquisition d'un châssis poids lourd 19 tonnes
Lot 2
Acquisition d'une benne à ordure compactrice de 13 à 15 m³ compatible avec le châssis poids lourds 19 tonnes
Secteurs d'activité
Véhicules de compactage des ordures ménagères.
Véhicules pour ordures.
Bennes à ordures.
Châssis.
Châssis-cabines.

Acquisition d'un véhicule pour la collecte des ordures ménagères

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/04/2025
JOUE - 262917-2025
262917-2025 - Mise en concurrence
France – Véhicules de compactage des ordures ménagères – Acquisition d'un véhicule pour la collecte des ordures ménagères
OJ S 79/2025 23/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAmbert Livradois Forez Communauté de communes
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition d'un véhicule pour la collecte des ordures ménagères
DescriptionMarché de fourniture composé de deux lots pour l'acquisition d'un véhicule pour la collecte des ordures ménagères
Identifiant de la procédure5496994a-72b1-4a52-8a04-7e1d1a7f84f8
Identifiant interne2025-STE-202
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34139100 Châssis-cabines, 34144510 Véhicules pour ordures, 34144511 Bennes à ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Anna Rodier  
VilleAmbert
Code postal63600
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAcquisition d'un châssis poids lourd 19 tonnes
Descriptionselon les prescriptions du CCTP pour le lot n°1
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34139000 Châssis, 34139100 Châssis-cabines, 34144510 Véhicules pour ordures, 34144511 Bennes à ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Anna Rodier  
VilleAmbert
Code postal63600
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début30/06/2025
Date de fin de durée01/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAssurance responsabilité professionnelle pour les risques : cf Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres26/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture26/05/2025 13:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuAmbert
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Ambert Livradois Forez
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreAcquisition d'une benne à ordure compactrice de 13 à 15 m³ compatible avec le châssis poids lourds 19 tonnes
Descriptionselon les prescriptions du CCTP pour le lot n°2
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères, 34139100 Châssis-cabines, 34144510 Véhicules pour ordures, 34144511 Bennes à ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Anna Rodier  
VilleAmbert
Code postal63600
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début30/06/2025
Date de fin de durée01/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAssurance responsabilité professionnelle pour les risques : cf Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres26/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture26/05/2025 13:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuAmbert
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Ambert Livradois Forez
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementDE9C2334-F8CD-CA65-640C0C2940855E88
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielAmbert Livradois Forez Communauté de communes
Numéro d’enregistrement44828
Adresse postale15 avenue du 11 Novembre
VilleAmbert
Code postal63600
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Point de contactFORESTIER Daniel
Téléphone0473727140
Adresse internethttp://ambertlivradoisforez.fr
Profil de l’acheteurhttp://ambertlivradoisforez.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommunauté de communes Ambert Livradois Forez
Numéro d’enregistrementDE9C2354-D58B-6544-42E857FADA817838
Adresse postale15 Avneue du 11 Novembre
VilleAmbert
Code postal63600
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Téléphone0473727148
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrementDE9C2363-CD05-5CDC-194FA4C101B2B4E2
Adresse postale6 cours Sablon
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis70a2e7f7-ac9a-4caa-9bc8-246eee4d5d37  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis18/04/2025 17:13:13 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis262917-2025
Numéro de publication au JO S79/2025
Date de publication23/04/2025