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01 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un complexe pour la pratique du b.m.x. à Thil 01 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un complexe pour la pratique du b.m.x. à Thil maitrise d'oeuvre pour la construction d'un complexe pour la pratique du B.M.X. Niveau 1 sur la Commune de ...
Cté de Cnes de Miribel et du Plateau 01700Miribel 0478554636
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01 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un complexe pour la pratique du b.m.x. à Thil

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1156940

Date de clôture estimée : 12/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/07/14)
14-106622

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Cnes de Miribel et du Plateau.
Correspondant : M. le président, 1820 grande rue 01700 Miribel tél. : 04-78-55-52-18 télécopieur : 04-78-55-46-36.

Objet du marché : maitrise d'oeuvre pour la construction d'un complexe pour la pratique du B.M.X. Niveau 1 sur la Commune de Thil.

Catégorie de services : 12.

C.P.V. - Objet principal : 71000000.

Lieu d'exécution : zone actinove, 01120 Thil.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
missions loi MOP
enveloppe financière 627 000.00 EUR hors taxes
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 septembre 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau disposant de la personnalité morale et de l'autonomie financière assure sur son budget propre le financement des dépenses résultant du marché.
Pour le règlement du marché, il sera fait application des articles 86 à 90 du Code des marchés publics. Règlement à 30 jours. A défaut de paiement dans le délai, des intérêts moratoires seront dus. Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir augmenté de 2 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter en candidat unique ou en groupement avec mandataire commun solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 août 2014, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 juillet 2014.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue duguesclin 69003 Lyon tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

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