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AAPC2019_021_Restauration Physique du Briançon et création de digues à Théziers - Marché 2_ LOT 1 et LOT 2_055THEZIERS_MCH19021 AAPC2019_021_Restauration Physique du Briançon et création de digues à Théziers - Marché 2_ LOT 1 et LOT 2_055THEZIERS_MCH19021 cp : 30000 ville : Nîmes designation : EPTB GARDONS tel : 04...
EPTB GARDONS 30000Nîmes a.lecroart@les-gardons.fr
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AAPC2019_021_Restauration Physique du Briançon et création de digues à Théziers - Marché 2_ LOT 1 et LOT 2_055THEZIERS_MCH19021

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4676148

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/06/19)
19-96789
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 30
Annonce No 19-96789
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPTB GARDONS.
 Correspondant :  m. Le president - m. Max roustan, 6 avenue du Général Leclerc 30000 Nîmes, tél. : 04-66-21-73-77, courriel : a.lecroart@les-gardons.fr adresse internet : http://lesgardons.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://lesgardons.e-marchespublics.com.

Objet du marché : aapc2019_021_Restauration Physique du Briançon et création de digues à Théziers - marché 2_ LOT 1 et LOT 2_055theziers_mch19021.
CPV - Objet principal : 45112500
Objets supplémentaires : 77211600
45247230
45252125
45200000.
Lieu d'exécution : theziers, 30390 Theziers.
Code NUTS : -FRJ12.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

restauration physique du Briançon et création de digues à Théziers - marché 2 - lot 1 et Lot 2.
Stabilisation de berges en génie civil, travaux de génie végétal, création de digues
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1 : Terrassements, réseaux, génie civil.
Terrassement des berges et export des matériaux vers les zones de stockage. Protection de berges en enrochements et gabions. Démolition d'ouvrages et construction de gués. Création de digues. Dévoiement de réseaux
Lot 2 : Génie végétal, travaux agricoles, métallerie
Végétalisation et stabilisation des berges par génie végétal. Travaux agricoles. Métallerie : pose de barrières et panneaux de signalisation.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 4 novembre 2019.
Cautionnement et garanties exigés : cf. règlement de consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : cf. règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : cf. règlement de consultation.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - 1 - prix des prestations : 40 %;
     - 2 - valeur technique : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 septembre 2019, à 15 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : AAPC2019_021_055THEZTX.

Renseignements complémentaires : après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les candidats sélectionnés. Elles se dérouleront par phases successives, de manière à réduire le nombre d'offres à négocier en appliquant les critères d'attribution.
Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
l'accès aux documents de la consultation est gratuit, complet, direct et sans restriction sur le site : http://www.e-marchespublics.com/.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La signature électronique du contrat par l'attributaire n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 juin 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : EPTB GARDONS.
 Correspondant :  m. Retailleau,  06 avenue general leclerc,  30000 Nimes.

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES 16 avenue feucheres Cs88010 30941 Nimes Cedex, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-27-86 adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) Terrassements, réseaux, génie civil. - terrassements, réseaux, génie civil.
Terrassement des berges et export des matériaux vers les zones de stockage. Protection de berges en enrochements et gabions. Démolition d'ouvrages et construction de gués. Création de digues. Dévoiement de réseaux
Informations complémentaires : préparation des travaux début novembre 2019 et fin des travaux en juin 2020Exécution : 4 novembre 2019.  Livraison : 3 juillet 2020.
C.P.V. - Objet principal : 45112500
Objets supplémentaires : 45247230
45252125
45200000.
Mots descripteurs : Digue, Enrochements, Terrassement

Lot(s) Génie végétal, travaux agricoles, métallerie. - génie végétal, travaux agricoles, métallerie.
Végétalisation et stabilisation des berges par génie végétal. Travaux agricoles. Métallerie : pose de barrières et panneaux de signalisation
Informations complémentaires : préparation des travaux en novembre 2019. Travaux phase 1 en hiver 2019/2020. Travaux phase 2 en automne hivers 2020/2021. Fin des garanties en 2022 pour les travaux de seconde phaseExécution : 4 novembre 2019.  Livraison : 6 novembre 2023.
C.P.V. - Objet principal : 77211600
Objets supplémentaires : 45246200.
Mots descripteurs : Berge, Métallerie, Végétaux
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