Centrale des marchés
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE THEOULE SUR MER Prestations d'assurance pour les besoins de la collectivité tel : (+33) 4-92-97-47-77 correspondant : Monsieur le Maire cp : 06591 designation : Commune de Théoule-sur-Mer url : http://w...
Commune de Théoule-sur-Mer 06591Théoule-sur-Mer cedex service.marches@ville-theoulesurmer.fr
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SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE THEOULE SUR MER

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1493546

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (07/05/15)
159042-2015
BOAMP (05/05/15)
15-68883
Résultat de marché Département(s) de publication : 6 Annonce No 15-68883 I. II. IV. V. VI. Avis d'attribution de marché Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Commune de Théoule-sur-Mer, 1 place général Bertrand B.P. 40001, Contact : service des marchés publics, à l'attention de M. le maire, F-06591 Théoule-sur-Mer Cedex. Tél. (+33) 4 92 97 47 77. E-mail : service.marches@ville-theoulesurmer.fr . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-theoulesurmer.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-securises.fr . I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR : Autorité régionale ou locale. I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE : I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché : souscription des contrats d'assurances pour la commune de theoule sur mer. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services. Catégorie de services : n o 6a Services financiers : a) services d'assurances. Code NUTS . II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : prestations d'assurance pour les besoins de la collectivité. II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 66510000 . II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S) II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) : Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction 1. valeur technique de l'offre. Pondération : 55. 2. prix. Pondération : 45. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AO2014 02. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui. Avis de marché Numéro de l'avis au JO : 2014/S 211-374111 du 01/11/2014. Section V : Attribution du marché MARCHÉ n o : AO201401 LOT n o : 1 INTITULÉ : Responsabilités et risques annexes à la charge de la collectivité du fait des activités de l'ensemble de ses services. V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 30 avril 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : SMACL ASSURANCES, 141 boulevard Salvador Allende, F-79031 Niort Cedex 9. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 9 992,22 euros. Hors TVA. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : AO 2014 02 LOT n o : 2 INTITULÉ : Protection juridique de la collectivité, des agents et des élus V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 30 avril 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : SMACL ASSURANCES, 141, boulevard Salvador Allende, F-79031 Niort Cedex 9. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 2 768,00 euros. Hors TVA. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : AO 2014 02 LOT n o : 3 INTITULÉ : contrat d'assurance garantissant le parc automobile de la collectivité et ses risques annexes. V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 30 avril 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : GROUPAMA MEDITERRANEE, 15 boulevard Gambetta, F-06000 Nice. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 8 716,00 euros. Hors TVA. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : AO 2014 02 LOT n o : 4 INTITULÉ : Assurance navigation V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 0 Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : INFRUCTUEUX, V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE : VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mai 2015. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n o : 211 B, annonce n o 142 du 1.e.r novembre 2014. VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : VI.3.2) Introduction des recours : VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 4 mai 2015
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