1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Théoule-sur-Mer
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location de véhicule de transport collectif avec chauffeur
Description: Location d'un véhicule affecté au transport de personnes de 9 places avec chauffeur pour l'exécution de services de transport en commun de personnes en site urbain ou non urbain dans les limites de la Commune
Identifiant de la procédure: da364830-6e61-4bad-b0dd-2d6a559cb2e6
Avis précédent: 86d858d8-935e-4ce4-b179-5705c6d9a5d5-01
Identifiant interne: AOO2501
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Théoule-sur-Mer
Code postal: 06590
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location de véhicule de transport collectif avec chauffeur
Description: Location d'un véhicule affecté au transport de personnes de 9 places avec chauffeur pour l'exécution de services de transport en commun de personnes en site urbain ou non urbain dans les limites de la Commune
Identifiant interne: AOO2501
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Théoule-sur-Mer
Code postal: 06590
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: se reporter au cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Théoule-sur-Mer
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Théoule-sur-Mer
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Théoule-sur-Mer
Organisation qui signe le marché: Mairie de Théoule-sur-Mer
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 126 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 126 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AUTOCARS PONSOT
Offre:
Identifiant de l’offre: AUTOCARS PONSOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AUTOCARS PONSOT
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/05/2025
Date de conclusion du marché: 26/05/2025
Organisation qui signe le marché: Mairie de Théoule-sur-Mer
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Théoule-sur-Mer
Numéro d’enregistrement: 21060138100010
Adresse postale: null
Ville: Théoule-sur-Mer
Code postal: 06590
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0492974777
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AUTOCARS PONSOT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42915911400025
Ville: Chateauneuf
Code postal: 06740
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0493403100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: bddc4fea-ab0a-42b5-9a56-36e8fd0147e0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/06/2025 09:18:51 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 388707-2025
Numéro de publication au JO S: 114/2025
Date de publication: 17/06/2025
