Centrale des marchés
Maîtrise d'œuvre pour la rénovation de la toiture à l'école primaire de Bouxières II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Maîtrise d'œuvre pour la rénovation de la toiture à l'école primaire de Bouxières II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou d...
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Maîtrise d'œuvre pour la rénovation de la toiture à l'école primaire de Bouxières

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244838

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (01/10/14)
332461-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Commune de Thaon-les-Vosges
FRANCE
+33 329390111
Monsieur le maire
Thaon-les-Vosges
6 avenue des Fusillés
+33 329390112
88150

Adresse(s) internet:

http://www.thaon-les-vosges.com/

http://thaon-les-vosges.e-marchespublics.com/


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Maîtrise d'œuvre pour la rénovation de la toiture à l'école primaire de Bouxières
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un/des marché(s) basé(s) sur un système d'acquisition dynamique (SAD)
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Rénovation de la toiture et la pose de panneaux photovoltaïques à l'école primaire de Bouxières à Thaon-les-Vosges.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
71000000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Marché passé selon la procédure adaptée

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix. Pondération 40
2. Valeur technique. Pondération 30
3. Délai. Pondération 30

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
V.1) Date d'attribution du marché:
18.7.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
SIGMA
Rue des Epinettes
FRANCE
88000
EPINAL
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 16 778 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
TA de Nancy
5, Place Carrière
FRANCE
54000
Nancy
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du TA de Nancy
5, Place Carrière
FRANCE
54000
Nancy
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
26.9.2014
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