Centrale des marchés
Fournitures de pièces détachées et d'accessoires de marque BEACH TECH nécessaires à l'entretien, la réparation et l'équipement des engins de marque BEACH TECH de la Communauté Urbaine MPM Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics. La présente consultation implique l'établissement d'un marché à bo...
Cté Urbaine MPM 13567MARSEILLE 04 91 99 71 96
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fournitures de pièces détachées et d'accessoires de marque BEACH TECH nécessaires à l'entretien, la réparation et l'équipement des engins de marque BEACH TECH de la Communauté Urbaine MPM

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1441533

Date de clôture estimée : 24/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/04/15)
121389-2015
BOAMP (13/03/15)
15-18652
JOUE (18/03/15)
94222-2015
Département(s) de publication : 13 Annonce No 15-18652 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Cté Urbaine MPM, les Docks, atrium 10.7 - 1 er étage 10, Place de la Joliette - B.P. 48014, à l'attention de M. le président de la Communauté Urbaine ou son représentant agissant par délégation, F-13567 Marseille Cedex 02. Tél. (+33) 4 91 99 99 00. Fax (+33) 4 91 99 71 96. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marseille-provence.com . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marchespublics.marseille-provence.com . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, 10, place de la Joliette B.P. 48014, à l'attention de la Direction des Moyens Techniques, F-13567 Marseille Cedex 02. Tél. (+33) 4 95 09 51 70. Fax (+33) 4 95 09 52 23. Adresse internet : http://marchespublics.marseille-provence.com . Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, 10, place de la Joliette B.P. 48014, à l'attention de la Direction des Moyens Techniques, F-13567 Marseille Cedex 02. Tél. (+33) 4 95 09 51 70. Fax (+33) 4 95 09 52 23. Adresse internet : http://marchespublics.marseille-provence.com . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, 10 place de la Joliette - les Docks, Atrium 10.7 - 1 er étage - B.P. 48014, Contact : direction des Achats et de la Commande publique - service des Marchés, F-13567 Marseille Cedex 02. Tél. (+33) 4 91 99 99 00. Fax (+33) 4 91 99 71 96. Adresse internet : http://marchespublics.marseille-provence.com . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Etablissement public territorial. I.3) Activité principale : I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fournitures de pièces détachées et d'accessoires de marque beach tech nécessaires à l'entretien, la réparation et l'équipement des engins de marque beach tech de la Communauté Urbaine MPM. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de Marseille Provence Métropole, 13000 Territoire-de-Mpm. Code NUTS FR824 . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics. La présente consultation implique l'établissement d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Celui-Ci doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004. Le marché n'est pas un marché à tranches. Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type. Il ne s'agit pas d'un marché passé pour l'achat d'énergie. Droits de préférence : Application de l'article 53.iv 2° et 3 °Du Code des marchés publics : non. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 34300000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : fournitures de pièces détachées et d'acessoires de marque beach tech nécessaires à l'entretien, la réparation et l'équipement des engins et l'équipement des engins de marque beach tech. La description précise des prestations attendues est indiquée au cahier des clauses techniques particulières Le présent marché ne comporte pas de minimum. Le montant maximum des prestations qui seront commandées pour une année d'exécution est de 70 000 euros (H.T.). Valeur estimée hors TVA : 36 000 euros. II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas demandé de cautionnement, ni de retenue de garantie. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : Marché financé par les ressources propres du budget principal de la communauté urbaine. Modalités de paiement : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics modifié par le décret n o 2013-269 du 29 mars 2013. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires au titulaire et au sous-traitant. Le taux applicable est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Avance : Conformément aux dispositions de l'article 87 du Code des marchés publics, le titulaire n'a pas droit à une avance. Acomptes : Conformément à l'article 91 du Code des Marchés publics les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes correspondant à la valeur des prestations auxquels ils se rapportent. Forme des prix: Les prix sont révisables. Le(S) marché(s) sera (seront) traité(s) à prix unitaires. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en application de l'article 52 du Code des Marchés Publics (Cmp), les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 ou qui, le cas échéant après mise en oeuvre des dispositions du premier alinéa de l'article 52, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées aux rubriques ci-dessous ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans leur dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Les candidats devront fournir les documents mentionnés ci-après (sur papier libre ou en utilisant si le candidat le souhaite les documents facultatifs Dc1 et Dc2 dernière version à jour téléchargeables sur http://www.minefe.gouv.fr): - une lettre de candidature avec identification du candidat datée et signée (sur imprimé ou Dc1) - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, - la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics, datée et signée (sur imprimé ou Dc1). III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (sur papier libre ou Dc2). Conformément aux dispositions de l'article 45 III du Code des marchés publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; L'Absence de références relatives à l'exécution des marchés de même nature ne peut justifier l'élimination d'un candidat et ne dispense pas le pouvoir adjudicateur d'examiner les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application du III de l'article 45 du Code des marchés publics, le candidat produit les mêmes documents et informations concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Prix le plus bas. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2015-033-PF. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui. Autres publications antérieures Numéro de l'avis au JO : 2014/S 191-336321 du 04/10/2014. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24 avril 2015 - 16:30. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Date : 29 avril 2015 - 09:00. Lieu : cumpm Le pharo, 58 bd Charles Livon 13007 Marseille. Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Le marché est passé pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification, reconductible trois(3) fois un an par reconduction tacite sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder quatre(4) ans. Le terme " attribution " au sens communautaire indiqué dans l'avis d'appel public à concurrence du JOUE correspond au terme " notification " tel qu'indiqué ici. Le délai dans lequel le titulaire du marché devra procéder au référencement des fournitures dans le cadre du marché est de 3 jours. Ce délai de référencement courra dès réception de la demande de référencement par télécopie ou par courriel. Les demandes de référencement seront adressées en un seul exemplaire par télécopie ou par courriel. Les délais dans lesquels le titulaire du marché devra procéder à la livraison des fournitures sont les suivants : A) Ce délai ne pourra excéder 15 jours ouvrés pour les bons de commande courants. B) Ce délai ne pourra excéder 24 heures ouvrées pour les bons de commande urgents. Ce délai courra dès réception du bon de commande par télécopie ou courriel. Les bons de commande seront adressés en seul exemplaire par télécopie ou courriel. L'accusé de réception de la télécopie ou du courriel par le pouvoir adjudicateur fera foi pour le calcul des délais. En cas de commande urgente, l'urgence sera signalée sur le bon de commande. Les bons de commande devront être émis pendant la durée de validité du marché. Leur durée d'exécution ne peut excéder 1 mois au delà de la date de validité du marché. La date prévisionnelle de début des prestations est le 15 avril 2015 . --------------- Conditions d'obtention des documents contractuels Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier : - envoi sur demande écrite ou télécopie ; ou retrait direct de 09h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 du lundi au vendredi sauf jours fériés. - ou retrait sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics accessible sur Internet à l'adresse suivante : http://marchespublics.marseille-provence.com sous la référence indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence. La mise en ligne des documents et renseignements ne fait pas obstacle à la possibilité pour un candidat de demander que ceux-ci lui soient adressés par voie postale, sur support papier. --------------- La remise des offres sous forme papier s'effectuera soit par envoi postal (en recommandé avec A.R ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la confidentialité des documents), soit par remise directe contre récépissé de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi (sauf jours fériés). La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : http://marchespublics.marseille-provence.com. La personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique afin de signer sa réponse et inscrit sur la plate-forme de gestion des marchés publics de la Communauté Urbaine accessible à l'adresse susvisée. Les modalités d'inscription des candidats sur la plateforme, d'obtention d'un certificat électronique, de signature et d'envoi de l'offre sont indiquées dans le règlement de consultation. Le dépôt des plis transmis par voie électronique donne lieu à un avis de réception mentionnant la date et l'heure de réception. Les plis sont horodatés. Dans l'hypothèse d'un envoi sur support physique électronique (Spe), les documents sont signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique. Les éléments relatifs à la candidature et les éléments relatifs à l'offre sont présentés sur des supports distincts. Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur spe ou support papier doit faire parvenir cette copie avec la mention " copie de sauvegarde". Le pli contenant les éléments de la candidature et de l'offre doit être un fichier unique au format ".zip". Formats autorisés : Word (“.Doc”) (version Word 97 ou Word 2002), Acrobat (“.Pdf”) (version Acrobat 5 ou plus récentes), Excel (“.Xls”) (version Excel 97 ou Excel 2002). La signature du ficher ZIP ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Il convient de signer électroniquement chacun des éléments suivants : - lettre de candidature (*) - attestation sur l'honneur (*) Acte d'engagement (*) En cas de groupement, ces pièces (ou Dc1) doivent être signées par chacun des co-traitants. Le mandataire garantit la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement conformément à l'article 56 VII du Code des marchés publics. --------------- Renseignements complémentaires Tout renseignement complémentaire sera communiqué par le pouvoir adjudicateur, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été reçues par Marseille Provence Métropole 10 jours avant cette date. Les demandes de renseignements devront être adressées par courrier postal ou par télécopie. Les réponses seront effectuées par courrier postal ou télécopie. Aucune demande par courrier électronique ne sera acceptée. Les demandes de renseignements complémentaires peuvent également être déposées dans les mêmes délais par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur Internet à l'adresse suivante : http://marchespublics.marseille-provence.com à la rubrique correspondant à la consultation référencée. Les réponses seront effectuées dans le délai indiqué ci-dessus par courrier postal ou télécopie et par voie électronique pour les candidats ayant retiré le dossier sur la plate forme de dématérialisation. --------------- Médiation : Mission de conciliation :Le tribunal administratif Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L.211-4 du Code de Justice de Administrative. Tél : 0491134813. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 06. Tél. (+33) 4 91 13 48 13. Fax (+33) 4 91 81 13 87. Organe chargé des procédures de médiation : cf. Informations complémentaires VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 06. Tél. (+33) 4 91 13 48 13. Fax (+33) 4 91 81 13 87. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 12 mars 2015
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00