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Organisation de séjours de classes transplantées - taverny Organisation de séjours de classes transplantées - taverny la présente consultation a pour objet l'attribution d'un marché de service pour l'organisation de séjours de classes transplantées (classe...
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Organisation de séjours de classes transplantées - taverny

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Marché public ou privé
Référence du marché : 945767

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/01/14)
14-14006
Avis de marché
Département de publication : 95
Annonce No 14-14006
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Taverny.
 Correspondant :  Ville de taverny - service marchés - anne beaulieu, 2 place charles de gaulle 95155 Tavernytél. : 01-30-40-50-93courriel : abeaulieu@ville-taverny.fr adresse internet : http://taverny.e-marchespublics.com.

Objet du marché : la présente consultation a pour objet l'attribution d'un marché de service pour l'organisation de séjours de classes transplantées (classes de découverte) pour les enfants de la ville de taverny.
Lieu d'exécution et de livraison: ville de taverny, 95150 Taverny.

Caractéristiques principales : 
organisation de séjours de classes " transplantées " à destination des enfants des écoles de la ville de taverny pour des classes de cm1 et / ou cm2
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : séjour pour des enfants entre 9 et 13 ans scolarisés en classe de cm1 et / ou cm2.
les prestations sont divisées en 5 lots définis comme suit :
Lot no 1 : séjours à thème
lot no 2 : séjours à thème
Lot no 3 : séjours multi-activités
Lot no 4 : séjours multi-activités
Lot no 5 : séjours culturels ou linguistiques
pour chaque lot, le titulaire du marché peut présenter différents séjours dans la limite de trois séjours.
les quantités maximales de commandes sont les suivantes pour chaque lot :
Les quantités maximales de commandes sont les suivantes pour chaque lot sur une même période:
lot 1séjour à la neige ( activité ski alpin ou de fond, raquette, ...)90 places
lot 2séjours à la mer ( méditérrannée, manche ou atlantique) activités (voile, catamaran, char à voile, ...) 90 places
lot 3séjours culturels ( cinéma, musique, patrimoine, ...) 90 places
lot 4séjours à la campagne ( ferme, équitation, ....) 90 places
lot 5séjours à l'étranger (linguistique, culturel, ...)60 places
total quantité maximale annuelle pour l'ensemble des lots : 420 places.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : néant.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : néant.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 février 2014, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 14MP003.

Renseignements complémentaires : https://www.e-marchespublics.com.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Gratuitement
Demande par mail à l'adresse marche@ville-taverny.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
remise en main propre
Remise par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 janvier 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : ville de taverny.
 Correspondant :  Anne beaulieu,  2 place charles de gaulle,  95150 Taverny, courriel : marche@ville-taverny.fr.
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