Centrale des marchés
Acquisition de papier Acquisition de papier acquisition de papier code_postal : 95150 lieu : villede taverny, 95150 Taverny
Ville de Taverny 95150Taverny marche@ville-taverny.fr 0130405091
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Acquisition de papier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 171774

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/07/12)
12-152362
Avis de marché
Département de publication : 95
Annonce No 12-152362
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Taverny.
 Correspondant :  Service marchés publics, 2 place charles de gaulle, 95150 Taverny, tél. : 01-30-40-50-83, télécopieur : 01-30-40-50-91, courriel : marche@ville-taverny.fr, adresse internet : http://taverny.e-marchespublics.com.

Objet du marché : acquisition de papier.
Lieu d'exécution et de livraison: villede taverny, 95150 Taverny.

Caractéristiques principales : 
acquisition de papier pour les structures municipales
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : environ 6.000 ramettes de 500 feuilles/an
Environ 30 rouleaux de papier technique.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres de la collectivité.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité technique de l'offre : 60 %;
     - conditions financières : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 septembre 2012, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : adresse de la plateforme :http://taverny.e-marchespublics.com/collectivite/.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Sur demande auprès de marche@ville-taverny.fr
en téléchargement sur http://taverny.e-marchespublics.com/collectivite/.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
remise en main propre / voie postale :
Ville de taverny, service commande publique, 2 place charles de gaulle, 95155 taverny
Les horaires d'ouverture de l'hôtel de ville pour le dépôt des plis sont les suivants: du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures (fermeture le lundi matin) et de 14 heures à 17 heures.les services municipaux sont fermés le lundi matin
- remise par voie électronique :
Les plis pourront être transmis par voie électronique à l'adresse suivante:
Http://Taverny.E-Marchespublics.Com/Collectivite/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 juillet 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de taverny - service achat.
 Correspondant :  M.Carra, 2 place charles de gaulle, 95150 Taverny, tél. : 01-30-40-50-60, courriel : fcarra@ville-taverny.fr.
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