Retour aux résultats
A proximité de Nîmes 30044 Gard
Acheteur : Conseil départemental du Gard
30044 Nîmes
Tel : 0466767676
3 Lots
Lot 1
Documents musicaux (Cd, Vinyle) tous domaines musicaux :
Lot 2
Dvd pour tout public : jeunesse et adulte
Lot 3
Textes lus sur Cd et/ou Mp3-Mp4
Secteurs d'activité
Disques compacts (CD).
Disques numériques polyvalents (DVD).

Fourniture et livraison de documents sonores (documents musicaux et textes lus) et visuels (Dvd) pour la Direction du Livre et de la Lecture (Bibliothèque départementale)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/09/2023
JOUE - 559375-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental du Gard
Numéro national d'identification: 22300001900073
Adresse postale: rue Guillemette
Ville: NIMES
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30044
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 466767676
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://gard.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de documents sonores (documents musicaux et textes lus) et visuels (Dvd) pour la Direction du Livre et de la Lecture (Bibliothèque départementale)

Numéro de référence: 23dll01
II.1.2)Code CPV principal
30234300 Disques compacts (CD)
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande.

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Documents musicaux (Cd, Vinyle) tous domaines musicaux :

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300 Disques compacts (CD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Chanson française, variétés françaises, variétés internationales, musique classique, jazz, rock, électro, blues, rap, musique du monde, musique pour enfants (jeunesse)

montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 32 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dvd pour tout public : jeunesse et adulte

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Fictions, documentaires, musicaux, littérature

montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 27 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Textes lus sur Cd et/ou Mp3-Mp4

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300 Disques compacts (CD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Fictions, documentaires pour adulte, jeunesse

montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 11 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

La valeur estimée H.T. du besoin est inférieure aux seuils européens

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

Documents musicaux (Cd, Vinyle) tous domaines musicaux :

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: S.A.S. GAM ANNECY
Adresse postale: 7 route de Nanfray
Ville: ANNECY
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74960
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

Dvd pour tout public : jeunesse et adulte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: S.A.S. COLACO
Adresse postale: 9 CHE DES HIRONDELLES
Ville: DARDILLY
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69570
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 13 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

Textes lus sur Cd et/ou Mp3-Mp4

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: S.A.S. DECITRE
Adresse postale: 16 RUE JEAN DESPARMET
Ville: LYON 8EME
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69008
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/09/2023