A proximité de Gif-sur-Yvette 91191 Essonne
Acheteur : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
CEA Paris Saclay - Bâtiment 482 - PC n°70
91191 Gif sur Yvette Cedex
Tel : 0169081307
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 02/02/2024  
Secteurs d'activité
Equipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes).

FOURNITURE DE DIX ENSEMBLE DE BLINDAGES MAGNETIQUES POUR LES CRYOMODULES LB650 DANS LE CADRE DU PROJET PIP-II

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 782571-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Adresse postale: CEA/Paris-Saclay - Service des Marchés et Achats Bâtiment 530
Ville: Gif-sur-Yvette
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91191
Pays: France
Point(s) de contact: Maylis DES COURTIS
Courriel: maylis.descourtis@cea.fr
Téléphone: +33 169086396
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

FOURNITURE DE DIX ENSEMBLE DE BLINDAGES MAGNETIQUES POUR LES CRYOMODULES LB650 DANS LE CADRE DU PROJET PIP-II

Numéro de référence: B23-05084-MDC
II.1.2)Code CPV principal
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché définit les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la fourniture de dix (10) ensembles de blindages magnétiques pour les cryomodules LB650 dans le cadre du projet PIP-II

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations de la partie forfaitaire confiées au Titulaire se déclinent en trois phases décrites comme suit :

Phase 1 : une phase d’étude de fabrication. Cette phase démarrera à compter de la réunion de lancement. L’étude de fabrication sera basée sur les plans communiqués par le CEA validés au stade « pour réalisation »,

Phase 2 : une phase de fabrication d’un (1) ensemble de blindage de présérie (MS0), chaque blindage étant composé d’un (1) blindage « chaud » et de quatre (4) blindages « froids ». Pour cette phase, le CEA se réserve le droit d’effectuer quelques modifications mineures sur les plans remis lors de la phase 1. Le Titulaire s’engage à prendre en compte ces modifications sans incidence financière.

Phase 3 : une phase de fabrication de neuf (9) ensembles de blindage de série (MS1 à MS9), soit 9 blindages « chaud » et 36 blindages « froids ».

Pour cette phase, le CEA se réserve le droit d’effectuer des modifications afin de tenir compte des résultats de la phase 2. Le Titulaire s’engage à prendre en compte ces modifications.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 40
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/02/2024
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/02/2024
Heure locale: 16:10

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Versailles
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/12/2023