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Fournitures pour le magasin central - lots sur catalogue - appareils, pièces détachées et accessoires pour chaudières individuelles et collectives, chauffe-eau muraux et solaires Organisme : Tarn Habitat Intitulé : Fournitures pour le magasin central - lots sur catalogue - appareils, pièces détachées et accessoires pour chaudières individuelles et collective...
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Fournitures pour le magasin central - lots sur catalogue - appareils, pièces détachées et accessoires pour chaudières individuelles et collectives, chauffe-eau muraux et solaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096790

Date de clôture estimée : 04/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (23/05/14)

Organisme : Tarn Habitat

Intitulé : Fournitures pour le magasin central - lots sur catalogue - appareils, pièces détachées et accessoires pour chaudières individuelles et collectives, chauffe-eau muraux et solaires

Procédure : AO Ouvert

Type de marché : Fourniture

Date limite de dépôt des plis : 04/07/2014 à 12 h 00

Description : Département de publication : 81 AVIS DE MARCHE Fournitures pour le magasin central - lots sur catalogue - appareils, pièces détachées et accessoires pour chaudières individuelles et collectives, chauffe-eau muraux et solaires SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Tarn Habitat, 2, rue du général galliéni, Contact : à l'attention de Maryse boularan, FR-81011 Albi, Tél : 0563778190, E-mail : maryse.boularan@tarnhabitat.fr , Fax : 0563778161 Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://hlm81.e-marchespublics.com Adresse(s) internet : Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://hlm81.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Tarn habitat, 2, rue général galliéni, Contact : à l'attention de Maryse boularan, FR-81011 Albi cedex, Tél : 0563778190, E-mail : maryse.boularan@tarnhabitat.fr , Fax : 0563778361 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Tarn habitat, 2, rue général galliéni, Contact : à l'attention de Service marchés logistique, FR-81011 Albi cedex I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR : Organisme de droit public I.3) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) : Logement et développement collectif I.4) ATTRIBUTION DE MARCHE POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS : Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Fournitures pour le magasin central - lots sur catalogue - appareils, pièces détachées et accessoires pour chaudières individuelles et collectives, chauffe-eau muraux et solaires II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Fournitures. achat II.1.3) L'avis implique : L'établissement d'un accord-cadre. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : Au sens du droit national, le présent marché est un marché à bons de commande. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 44621200 II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : II.1.8) Division en lots : Division en lots : non II.1.9) Des variantes seront prises en considération : non. II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Options : Non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 2. II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION : Durée en 12 mois (à compter de la date d'attribution du contrat). SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres. Paiement par virement bancaire (mandat administratif) à 30 jours. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 22 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - dc1 : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé dc1 remis à jour au 25/06/2012) - dc2 : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement accompagné des documents suivants : - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Les documents : - noti2 : etat annuel des certificats reçus au 31/12/2013 Ou cerfa n° 3666 au 31/12/2013 et une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, prévue à l'article l.243-15 du code de sécurité sociale, émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois - extrait k - bis - attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité Seront demandés au(x) candidat(s) retenu(s). Néanmoins, si vous disposez de ces documents, vous pouvez les transmettre dès la candidature. III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Informations sur les marchés réservés : non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service: SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : Non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 14S0012 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants: Non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/07/2014 à 12:00 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 120 jours (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) RENOUVELLEMENT : Oui. Marché passé pour une période de un an à compter du 01.10.2014, tacitement renouvelable 2 x 1 an. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Non. VI.3) AUTRES INFORMATIONS : Le dossier est téléchargeable à l'adresse suivante : http://hlm81.e-marchespublics.com et http://www.tarnhabitat.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/05/2014 VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal admninstratif de toulouse, 68, rue raymond 4, bp 7007, FR-31068 Toulouse , Tél : 0562735757, E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr , Fax : 0562735740 VI.4.2) Introduction des recours : Cf. art. l. 551-1 du code de justice administrative. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 22/05/2014

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