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Entretien et depannage des installations des antennes de television Organisme : Tarn Habitat Intitulé : Entretien et depannage des installations des antennes de television Procédure : AO Ouvert
Tarn Habitat
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Entretien et depannage des installations des antennes de television

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Marché public ou privé
Référence du marché : 221421

Date de clôture estimée : 29/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (19/09/12)

Organisme : Tarn Habitat

Intitulé : Entretien et depannage des installations des antennes de television

Procédure : AO Ouvert

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 29/10/2012 à 12 h 00

Description : Département de publication : 81 AVIS DE MARCHE Entretien et depannage des installations des antennes de television SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Tarn Habitat, 2, rue du général galliéni, Contact : à l'attention de Le directeur général, FR-81000 Albi, Tél : 0563778190, E-mail : maryse.boularan@tarnhabitat.fr , Fax : 0563778193 Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://hlm81.e-marchespublics.com Adresse(s) internet : Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://hlm81.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Tarn habitat, 2 rue du général galliéni, Contact : à l'attention de Sylvain robert, FR-81011 Albi cedex, Tél : 0563778168, E-mail : sylvain.robert@tarnhabitat.fr , Fax : 0563778178 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Tarn habitat, 2 rue du général galliéni, Contact : à l'attention de Service maintenance, FR-81011 Albi cedex, Tél : 0563778164, E-mail : claire.pesas@tarnhabitat.fr , Fax : 0563778178 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Tarn habitat, 2 rue du général galliéni, Contact : à l'attention de Service marchés logistique, FR-81011 Albi cedex I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) : Organisme de droit public Logement et développement collectif Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Entretien et depannage des installations des antennes de television II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Services. Catégorie de service : no1 Code NUTS: FR627 II.1.3) L'avis implique : Un marché public. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : Entretien et depannage des installations des antennes de television II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 50341000 II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : II.1.8) Division en lots : Division en lots : non II.1.9) Des variantes seront prises en considération : non. II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Options : Oui. Description de ces options : Marche passe pour une duree de 1 an. Reconductible 2x1 an. II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION : SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : L'avance ne pourra etre versee qu'après constitution de la garantie à 1ère demande. Cette garantie à 1ère demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres. Paiement par virement bancaire (mandat administratif) à 30 jours III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - dc1 : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants - dc2 : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement accompagné des documents suivants : - présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années. Le candidat fournit des attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, le lieu et l'époque d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Les documents : - attestation d'assurance responsabilité décennale valable pour l'année en cours - attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité - noti2 : etat annuel des certificats reçus au 31/12/2011 Ou - cerfa n° 3666 au 31/12/2011et une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, prévue à l'article l.243-15 du code de sécurité sociale, émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois - extrait k - bis Seront demandés au(x) candidat(s) retenu(s). Néanmoins, si vous disposez de ces documents, vous pouvez les transmettre dès la candidature. III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Marchés réservés : III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : Non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 12S0042 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants: Non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29/10/2012 à 12:00 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 120 jours (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE : Non. VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES : Non. VI.3) AUTRES INFORMATIONS : Le dossier est téléchargeable à l'adresse suivante : http://hlm81.e-marchespublics.com. La remise des plis par voie électronique n'est pas autorisée Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/09/2012 VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de toulouse, 68 rue raymond 4 bp 7007, FR-31068 Toulouse cedex 07, Tél : 0562735757, E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr , Fax : 0562735740 VI.4.2) Introduction des recours : Confer art l551-1 du code de justice administrative VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 17/09/2012

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