Centrale des marchés
Appareils, pièces détachées et accessoires de chauffage SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Tarn Habitat, à l'attention de Maryse Boularan, 2, rue du Général-Galliéni, F - 81011 Albi, Tél : 0563778190, Email...
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Appareils, pièces détachées et accessoires de chauffage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096874

Date de clôture estimée : 04/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (23/05/14)
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :Tarn Habitat, à l'attention de Maryse Boularan, 2, rue du Général-Galliéni, F - 81011 Albi, Tél : 0563778190, Email : maryse.boularan@tarnhabitat.fr, Fax : 0563778161
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir d'adjudicateur : http://hlm81.e-marchespublics.com
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://hlm81.e-marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :Tarn Habitat, à l'attention de Maryse Boularan, 2, rue du Général-Galliéni, F - 81011 Albi Cedex, Tél : 0563778190, Email : maryse.boularan@tarnhabitat.fr, Fax : 0563778361
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :Point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :Tarn Habitat, à l'attention du service Marchés Logistique, 2, rue du Général-Galliéni, F - 81011 Albi Cedex
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :Organisme de droit public
I.3) Activité principale :Logement et développement collectif
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :Fournitures pour le magasin central - lots sur catalogue - appareils, pièces détachées et accessoires pour chaudières individuelles et collectives, chauffe-eau muraux et solaires
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :Fournitures
Achat
II.1.3) L'avis implique :la mise en place d'un accord cadre
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat / des achats :Au sens du droit national, le présent marché est un marché à bons de commande.
II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire Commun pour les marchés publics) :44621200
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Division en lots :Non
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :Non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options
Options : Non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 2
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution
Durée du marché ou délai d'exécution :12 mois (à compter de la date d'attribution du contrat)
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :Financement sur fonds propres. Paiement par virement bancaire (mandat administratif) à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 22 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - dc1 : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé dc1 remis à jour au 25/06/2012)
- dc2 : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement accompagné des documents suivants :
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Les documents :
- noti2 : état annuel des certificats reçus au 31/12/2013
Ou cerfa n° 3666 au 31/12/2013 et une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, prévue à l'article l.243-15 du code de sécurité sociale, émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois
- extrait k - bis
- attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité
Seront demandés au(x) candidat(s) retenu(s). Néanmoins, si vous disposez de ces documents, vous pouvez les transmettre dès la candidature.

III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Marchés réservés :Non
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure :Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :Non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :14S0012
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :Non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants : non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :04/07/2014 à 12 h 00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :Français.
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Marché passé pour une période de un an à compter du 01.10.2014, tacitement renouvelable 2 x 1 an.
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :Non
VI.3) Autres informations :
Le dossier est téléchargeable à l'adresse suivante : http://hlm81.e-marchespublics.com et http://www.tarnhabitat.fr
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond-IV, BP 7007, 31068 Toulouse. Tél : 0562735757. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Fax : 0562735740
VI.4.2) Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Cf. art. l. 551-1 du code de justice administrative.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis :22 mai 2014.
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