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amélioration du sytème de traitement d'eaux usées communal : 1400 EH à Tarcenay Amélioration du sytème de traitement d'eaux usées communal : 1400 EH ville : Tarcenay adresse : 13 Grande Rue correspondant : Mr le Maire designation : Commune de Tarcenay cp : 25620
Commune de Tarcenay 25620Tarcenay
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Amélioration du sytème de traitement d'eaux usées communal : 1400 EH à Tarcenay

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1603654

Date de clôture estimée : 28/08/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-106115
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 25
Annonce No 15-106115
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Tarcenay.
 Correspondant : mr le maire, 13 Grande Rue 25620 Tarcenay.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-15-106115.

Objet du marché : amélioration du sytème de traitement d'eaux usées communal : 1400 EH.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45232420 - KA05.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

l'opération concerne les travaux de réalisation d'un dispositif de traitement des eaux usées 1400 EH selon un procédé de cultures fixées de type filtres plantés de roseaux, et d'un système de traitement du phosphore par filtre à apatite
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : terrassements, canalisation, étanchéité et génie civil.
Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 10 mois à compter de la notification du marché.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : non.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5% ou garantie à première demande.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : les candidatures sont recevables :
- en application des articles 43 et 44 du cmp ;
- accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du cmp et demandées au présent avis ;
- si elles présentent des garanties techniques et fiNancières suffisantes au regard des travaux envisagés.
En cas de recours à la sous traitance, si le candidat souhaite que soient prises en compte les capacités techniques et fiNancières de son ou ses sous-traitants, il devra justifier des capacités de ce ou de ces sous traitants et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché sous la forme d'un engagement écrit du ou des sous traitants.
Situation juridique - références requises : que le candidat n'est pas fait l'objet d'une interdiction de concourir.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs, les qualifications et
L'Encadrement du personnel; également pour les sous traitants déclarés;
Liste du matériel disponible.
Travaux similaires en cours d'éxécution ou exécutés depuis moins de cinq ans.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
voir règlement de la consultation téléchargeable gratuitement sur la plate forme www.BOAMP.fr.
Nombre minimal de candidats admis à présenter une offre : 2.
Nombre maximal de candidats admis à présenter une offre : 5.
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : si le nombre de candidatures recevables est supérieur à 5 , un classement sera établi selon les références professionnelles, les capacités techniques et les garanties fiNancières.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 28 août 2015, à 17 heures.
Date limite de réception des offres : 16 octobre 2015, à 12 heures.
Date prévue pour l'envoi aux candidats sélectionnés de l'invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 5 septembre 2015.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : naldeo sas : le pulsar - 4 chemin de l'ermitage
25000 besançon.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 juillet 2015.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de besançon 30 Rue Charles Nodier 25000 Besançon, tél. : 03-81-82-60-00, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, télécopieur : 03-81-82-60-01.

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