Centrale des marchés
65 fourniture et livraison de carburants en vrac pour les besoins du Conseil General des Hautes-Pyrénées à Tarbes 65 fourniture et livraison de carburants en vrac pour les besoins du Conseil General des Hautes-Pyrénées à Tarbes ville : Tarbes. lieu : hôtel du Département 6, rue Gaston Manent B.P. 1324 Ced...
Conseil général des Hautes-Pyrénées 65013Tarbes
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

65 fourniture et livraison de carburants en vrac pour les besoins du Conseil General des Hautes-Pyrénées à Tarbes

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 663357

Date de clôture estimée : 14/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/04/13)
125480-2013
BOAMP (16/04/13)
13-66636

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Hautes-Pyrénées, hôtel du Département 6, rue Gaston Manent B.P. 1324 Cedex 9, à l'attention de M. le président, F-65013 Tarbes.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : conseil général des Hautes-Pyrénées, drag - dFAG - mMP 11 rue Gaston Manent - B.P. 1324 Cedex 9, F-65013 Tarbes. Tél. : (+33) 5 62 56 72 49. Fax : (+33) 5 62 56 72 42

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : conseil général des Hautes-Pyrénées, drag - dFAG - mMP 11 rue Gaston Manent - B.P. 1324 Cedex 9, F-65013 Tarbes. URL : http://www.cg65.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : conseil général des Hautes-Pyrénées, drag - dFAG - mMP 11 rue Gaston Manent - B.P. 1324 Cedex 9, F-65013 Tarbes. URL : http://www.cg65.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdépartement des Hautes-Pyrénées.
Code NUTS , FR626, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de carburants en vrac (gazole non routier "grand froid", gazole et fioul domestique "grand froid") pour les besoins du conseil general des hautes-pyrenees.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09130000, 09134000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles tacitement pour 3 périodes de un an.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture et livraison de gazole et GNR "Grand Froid" en vrac pour les agences
1) Description succincte :
(à destination des véhicules, engins et matériels équipés de moteur thermique (ou à combustion interne) à allumage spontané par auto-inflammation fonctionnant au gas-oil routier "moteur dit diesel" et non routier (GNR) "moteur dit diesel") Carburant à destination des agences du conseil général avec des quantités inférieures à 7 000 litres par commande
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09130000, 09134000.
3) Quantité ou étendue :
minimum 94 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. mini 94 000.00 2eme recond. mini 94 000.00 3eme recond. mini 94 000.00
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture et livraison de gazole et GNR "Grand Froid" en vrac pour le Parc Rout
1) Description succincte :
(à destination des véhicules, engins et matériels équipés de moteur thermique ou à combustion interne à allumage spontané par auto-inflammation fonctionnant au gas-oil "moteur dit diesel" et gas-oil non routier GNR "moteur dit diesel") à destination du Parc Routier Départemental avec des quantités supérieures à 18 000 litres par commande
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09130000, 09134000.
3) Quantité ou étendue :
minimum 57 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. mini 57 000.00 2eme recond. mini 57 000.00 3eme recond. mini 57 000.00
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget de la collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
négociée.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
F13PR001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 030-047012 du 12/02/2013.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
La présente procédure négociée, passée après mise en concurrence suite à appel d'offres infructueux, est soumise aux dispositions des articles 35-i.1, 65 et 66 du Code des marchés publics. Seul le lot n°1 "fioul domestique Grand Froid" a été attribué par la Commission d'appel d'offres du 05 avril 2013. Les lots n°2 et 3 ont été déclarés infructueux et donc relancés à ce jour. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens du droit interne français. Les prestations seront réglées selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont révisables. La 1ère phase de ce marché concerne un appel à candidature en nous adressant les documents listés dans les conditions de participation de cet avis de publicité. Le DCE sera alors transmis dans une seconde phase aux candidats admis à présenter une offre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner conformément au règlement de consultation. Les candidatures peuvent etretransmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau, 50 cours Lyautey - villa Noulibos B.P. 543, F-64010 Pau Cedex. E-mail : greffe.ta-pau@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 59 84 94 40. URL : http://greffe.ta-pau.juradm.fr. Fax : (+33) 5 59 02 49 93
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Pau, 50 cours Lyautey - villa Noulibos B.P. 543, F-64010 Pau Cedex. E-mail : greffe.ta-pau@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 59 84 94 40. URL : http://greffe.ta-pau.juradm.fr. Fax : (+33) 5 59 02 49 93
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 avril 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00