Centrale des marchés
Curage Des Réseaux D'Assainissement Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum.Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot designation : VILLE DE TARBES tel : (+33) 5-62-44-47-76 fax : (+33) 5-62-44-47-77 ...
VILLE DE TARBES 65000Tarbes marchespublics@mairie-tarbes.fr 05 62 44 47 77
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Curage Des Réseaux D'Assainissement

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4650120

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (13/06/19)
19-89694
JOUE (14/06/19)
277851-2019

Département(s) de publication : 65
Annonce No 19-89694
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
VILLE DE TARBES, Numéro national d'identification : 21650440700018, Service Commande Publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes, 65000, Tarbes, F, Téléphone : (+33) 5 62 44 47 76, Courriel : marchespublics@mairie-tarbes.fr, Fax : (+33) 5 62 44 47 77, Code NUTS : FRJ26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.tarbes.fr
Adresse du profil acheteur : http://commandepublique.ha-py.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Curage Des Réseaux D'Assainissement
Numéro de référence : 18eso001
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90470000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum.Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Curage Des Réseaux D'Assainissement
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Curage des réseaux d'assainissement
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90470000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90741000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90741200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution : Tarbes et Borderes-Sur-Echez
II.2.4)Description des prestations : seuil mini annuel : 80 000 euro(s) Htseuil maxi annuel : 100 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Valeur technique / Pondération : 60
     2. Prix des prestations / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Vidange d'ouvrages spécifiques contenant des hydrocarbures
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90470000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90741000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90741200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution : Tarbes et Borderes-Sur-Echez
II.2.4)Description des prestations : seuil mini annuel : 1 200 euro(s) Htseuil maxi annuel : 7 500 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Valeur technique / Pondération : 60
     2. Prix des prestations / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 181-410198
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Curage des réseaux d'assainissement
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Suez, 8 rue Evariste Galois, 34500, Béziers, F, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 100 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Vidange d'ouvrages spécifiques contenant des hydrocarbures
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Saur, 21 rue Anita Conti, 56000, Vannes, F, Code NUTS : FRH04
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 7 500
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Avis de marché Boamp no 18-129642.Avis de marché Joue no 2018/s181-410198.Le marché est conclu à compter de la date de notification de chaque lot jusqu'au 31/12/2019.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Date de la Cao : 03/12/2018.Date de la notification : 24/01/2019 pour les 2 lots.La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur : Ville de Tarbes, Service Commande Publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Téléphone 0562444776, télécopieur 0562444777, email : marchespublics@mairie-tarbes.fr. Horaires d'ouverture au public : Le lundi 8 H 45 - 12 H 15 - 13 H 45 - 17 H 15. Du mardi au jeudi : 8 H 15 - 12 H 15 - 13 H 30 - 17 H 15.le vendredi : 8 H 15 - 12 H 15 - 13 H 45 - 16 H 15.Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau, 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos, 64010, Pau, F, Téléphone : (+33) 5 59 84 94 40, Courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, Fax : (+33) 5 59 02 49 93, Adresse internet : http://greffe.ta-pau.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges, 103 bis, rue Belleville, 33063, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 57 01 97 51, Courriel : jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr, Adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 juin 2019
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