Centrale des marchés
Acquisition De Denrees Alimentaires Pour Le Groupement De Commandes Entre La Ville De Tarbes Et Le Ccass De La Ville De Tarbes Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats four...
VILLE DE TARBES 65000Tarbes marchespublics@mairie-tarbes.fr 05 62 44 47 77
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Archive

Acquisition De Denrees Alimentaires Pour Le Groupement De Commandes Entre La Ville De Tarbes Et Le Ccass De La Ville De Tarbes

Marché public ou privé
Référence du marché : 4774155

Date de clôture estimée : 24/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/08/19)
363831-2019
BOAMP (31/07/19)
19-118116
SOURCEWEB (20/08/19)

Département(s) de publication : 65
Annonce No 19-118116
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
VILLE DE TARBES, Numéro national d'identification : 21650440700018, Service Commande Publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes, 65000, Tarbes, F, Téléphone : (+33) 5 62 44 47 76, Courriel : marchespublics@mairie-tarbes.fr, Fax : (+33) 5 62 44 47 77, Code NUTS : FRJ26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.tarbes.fr
Adresse du profil acheteur : http://commandepublique.ha-py.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://commandepublique.ha-py.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://commandepublique.ha-py.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition De Denrees Alimentaires Pour Le Groupement De Commandes Entre La Ville De Tarbes Et Le Ccass De La Ville De Tarbes
Numéro de référence : 19mfp012
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons obligatoirement sous format identique à celui qui serait livré si le candidat était titulaire (voir détails dans Rc).Ils devront être déposés entre 7 heures et 11 heures contre récépissé dans le délai limite de remise des offres, soit au plus tard le mardi 24 septembre 2019 à 11 heures
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Conserves de fruits et légumes
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Conserves de fruits et légumes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Conserves de viandes et poissons
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Conserves de viandes et poissons
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Conserves cuisinées
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15897200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Conserves cuisinées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Féculents
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15611000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Féculents
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Huiles végétales
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15411100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Huiles végétales
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Patisseries et produits sucrés
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Patisseries et produits sucrés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bonbons
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15842310
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Bonbons
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Condiments et assaisonnements
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15870000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Condiments et assaisonnements
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fonds et sauces déshydratés
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15871260
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fonds et sauces déshydratés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Purées et chips
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15312300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Purées et chips
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits de régime
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits de régime
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Beurres
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15530000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Beurres
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fromages
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fromages
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ovoproduits réfrigérés
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ovoproduits réfrigérés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers bio
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits laitiers bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fromages bio
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits laitiers bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fromages du Pays
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fromages du Pays
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Yahourts du pays (fabrication artisanale)
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15551300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Yahourts du pays (fabrication artisanale)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Yahourt et dessert
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15551300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Yahourt et dessert
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Compotes du Pays (fabrication artisanale)
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332140
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Compotes du Pays (fabrication artisanale)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Patisseries régionales fraiches
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Patisseries régionales fraiches
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Haricots tarbais
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Haricots tarbais
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Alimentation destinée aux enfants de 0 à 3 ans
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Alimentation destinée aux enfants de 0 à 3 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits carnés surgelés ou congelés
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits carnés surgelés ou congelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits préparés carnés surgelés ou congelés
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits préparés carnés surgelés ou congelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15220000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes, pommes de terre et fruits congelés
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15311200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes, pommes de terre et fruits congelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Préparations alimentaires élaborées composites surgelées
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Préparations alimentaires élaborées composites surgelées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Préparations élaborées composites réfrigérées
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15881000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Préparations élaborées composites réfrigérées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Patisserie, pain surgelé
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Patisserie, pain surgelé
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Saucisse végétale surgelée
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Saucisse végétale surgelée
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ovoproduits surgelés
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ovoproduits surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pains, pates surgélées
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pains, pates surgélées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes bio surgelés ou congelés
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes bio surgelés ou congelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Patisseries bio surgelées ou congelées
Lot nº : 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Patisseries bio surgelées ou congelées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits cocktail salés surgelés
Lot nº : 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812121
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits cocktail salés surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits cocktail sucrés surgelés
Lot nº : 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812122
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits cocktail sucrés surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits protéinés sans viande
Lot nº : 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits protéinés sans viande
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Protéines bio
Lot nº : 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Protéines bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Huile bio
Lot nº : 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15411100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Huile bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lentilles bio
Lot nº : 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03212211
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Lentilles bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pates, coquillettes bio
Lot nº : 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pates, coquillettes bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuterie locale de réception
Lot nº : 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Charcuterie locale de réception
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Compote bio
Lot nº : 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332140
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Compote bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entremets réfrigérés
Lot nº : 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15833100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entremets réfrigérés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison pour réassort / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre reconductible 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique.;
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24 septembre 2019 - 11:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 25 septembre 2019 - 15:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr -La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine deréception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à conditionque sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 12 avril 2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'àleur expiration
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau, 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos, 64010, Pau, F, Téléphone : (+33) 5 59 84 94 40, Courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, Fax : (+33) 5 59 02 49 93, Adresse internet : http://greffe.ta-pau.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges, 103 bis, rue Belleville, 33063, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 57 01 97 51, Courriel : jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr, Adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 juillet 2019
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