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Fourniture et acheminement d'électricité Fourniture et acheminement d'électricité alimentant les points de livraison des membres d'un groupement de commandes regroupant 88 acheteurs publics des hautes-pyrénées mel : sde65@sde65.fr fax...
Sde Hp 65009Tarbes sde65@sde65.fr 05 62 44 12 55
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Fourniture et acheminement d'électricité

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1604806

Date de clôture estimée : 03/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/07/15)
15-110241
Département(s) de publication : 65
Annonce No 15-110241 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Sde Hp, 20 avenue fould - bp70914, à l'attention de  M. françois fortassin, F-65009 Tarbes Cedex. Tél. (+33) 5 62 93 20 06. E-mail : sde65@sde65.fr. Fax (+33) 5 62 44 12 55.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sde-65.com/.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://SDE65.e-marchespublics.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Syndicat départemental d'energie des hautes-pyrénées, 20 avenue fould, à l'attention de  Maurice dossat, F-65000 Tarbes. Tél. (+33) 5 62 93 20 06. E-mail : sde65@sde65.fr. Fax (+33) 5 62 44 12 55. Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

Activité principale :


I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture et acheminement d'électricité.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : hautes-Pyrénées.
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
 
 
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :30.
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture et acheminement d'électricité alimentant les points de livraison des membres d'un groupement de commandes regroupant 88 acheteurs publics des hautes-pyrénées.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
65300000, 09310000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
Valeur estimée hors TVA : 4 600 000 euros.
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 30 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Acheminement et fourniture d'électricité
 
1)
Description succincte
 
 
Acheminement et fourniture d'électricité pour les points de livraison profilés appartenant aux membres du groupement identifiés et dénombrés
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
65300000, 09310000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA : 2 500 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : Acheminement et fourniture d'électricité
 
1)
Description succincte
 
 
Acheminement et fourniture d'électricité pour les points de livraison télérelevés appartenant aux membres du groupement identifiés et dénombrés
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
65300000, 09310000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA : 1 200 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : Acheminement et fourniture d'électricité
 
1)
Description succincte
 
 
Acheminement et fourniture d'électricité pour les points de livraison inférieurs ou égaux à 36 kva de l'éclairage public du grand tarbes et de ses communes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
65300000, 09310000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA : 900 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :


La participation est réservée à une profession particulière : non.


III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
Accord-cadre 2015-1.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
 
 
Documents payants : non.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
3 septembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Http://www.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
16 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Sde Hp, 20 avenue fould - bp70914, à l'attention de  M. françois fortassin, F-65009 Tarbes Cedex. Tél. (+33) 5 62 93 20 06. E-mail : sde65@sde65.fr. Fax (+33) 5 62 44 12 55.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sde-65.com/.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://SDE65.e-marchespublics.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Syndicat départemental d'energie des hautes-pyrénées, 20 avenue fould, à l'attention de  Maurice dossat, F-65000 Tarbes. Tél. (+33) 5 62 93 20 06. E-mail : sde65@sde65.fr. Fax (+33) 5 62 44 12 55. Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

Activité principale :


I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture et acheminement d'électricité.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : hautes-Pyrénées.
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
 
 
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :30.
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture et acheminement d'électricité alimentant les points de livraison des membres d'un groupement de commandes regroupant 88 acheteurs publics des hautes-pyrénées.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
65300000, 09310000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
Valeur estimée hors TVA : 4 600 000 euros.
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 30 (à compter de la date d'attribution du marché).

LOT no 1 intitulé : Acheminement et fourniture d'électricité
 
1)
Description succincte
 
 
Acheminement et fourniture d'électricité pour les points de livraison profilés appartenant aux membres du groupement identifiés et dénombrés
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
65300000, 09310000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA : 2 500 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : Acheminement et fourniture d'électricité
 
1)
Description succincte
 
 
Acheminement et fourniture d'électricité pour les points de livraison télérelevés appartenant aux membres du groupement identifiés et dénombrés
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
65300000, 09310000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA : 1 200 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : Acheminement et fourniture d'électricité
 
1)
Description succincte
 
 
Acheminement et fourniture d'électricité pour les points de livraison inférieurs ou égaux à 36 kva de l'éclairage public du grand tarbes et de ses communes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
65300000, 09310000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA : 900 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :


La participation est réservée à une profession particulière : non.


III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
Accord-cadre 2015-1.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
 
 
Documents payants : non.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
3 septembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Http://www.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
16 juillet 2015.
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