A proximité de Tarbes 65013 Hautes Pyrenees
Acheteur : Département des Hautes Pyrénées
Hotel du département, 7 rue Gaston Manent, CS71324
65013 TARBES
Tel : 0562567865
Secteurs d'activité
Livres de bibliothèque.

Acquisition de livres destinés au fonds régional

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/07/2026
JOUE - 462207-2026
462207-2026 - Résultats
France – Livres de bibliothèque – Acquisition de livres destinés au fonds régional
OJ S 127/2026 06/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement des Hautes Pyrénées
Adresse électroniquecommandepublique@ha-py.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition de livres destinés au fonds régional
DescriptionAccord-cadre à bons de commande
Identifiant de la procédureeb211f53-ec21-46eb-8734-6a2f9bf5c2a9
Identifiant interneG26CM001
Type de procédureNégociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe montant attribué ci dessus indique le montant maximum conclu pour 3 ans à compter du 01/09/2026. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAcquisition de livres destinés au fonds régional
DescriptionAccord-cadre à bons de commande
Identifiant interneF-PF-1822443
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Durée36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique (en points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution0
Critère
TypeCoût
DescriptionCoût (en points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Pau
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis12 000,00 EUR
Attribution directe
Justification de l’attribution directeMarchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justificationCompte tenu du montant attribué (soit inférieur au seuil des 60 000 euro(s) Ht pour les fournitures et services), la procédure correspondante peut être un marché sans publicité et sans mise en concurrence
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre12 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLe Vent des Mots
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre12 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat260081
TitreAcquisition de livres destinés au fonds régional
Date de conclusion du marché/concession26/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement887A342F-D70B-F9A2-37FAD86AFC430EFD
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement des Hautes Pyrénées
Numéro d’enregistrement37132
Adresse postaleHotel du département 7 rue Gaston Manent, Cs71324
VilleTarbes
Code postal65013
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
Point de contactPÉLIEU Michel
Adresse électroniquecommandepublique@ha-py.fr
Téléphone0562567865
Profil de l’acheteurhttp://commandepublique.ha-py.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement887A3498-0D45-F547-D6352C2CFF061C20
Adresse postale50 Cours Lyautey Villa Noulibos
VillePau
Code postal64010
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone0559849440
Télécopieur0559024993
Adresse internethttp://greffe.ta-pau.juradm.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement887A34C8-0796-43A4-AD6661F538EB1347
Adresse postale50 Cours Lyautey
VillePau
Code postal64010
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone0559849440
Télécopieur0559024993
Adresse internethttp://greffe.ta-pau.juradm.fr
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielLe Vent des Mots
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1822443-1-0-1
Adresse postale47 rue Victor Hugo
VilleLannemezan
Code postal65300
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb7f232fa-c63b-42d8-9c14-c98594ae6916  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis03/07/2026 11:11:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis462207-2026
Numéro de publication au JO S127/2026
Date de publication06/07/2026