Centrale des marchés
Achat de véhicules II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Achat de véhicules. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat C...
Compagnie d'aménagement des Côteaux de Gascogne 65004Tarbes c.andre@cacg.fr 05 62 51 71 30
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Achat de véhicules

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1492016

Date de clôture estimée : 12/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/05/15)
155006-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Chloé Andre
+33 562517149
+33 562517130
Compagnie d'aménagement des Côteaux de Gascogne
chemin de Lalette, CS 50449
65004
Tarbes Cedex
FRANCE
c.andre@cacg.fr

Adresse(s) internet:

http://cacg.e-marchespublics.com

http://cacg.e-marchespublics.com

Cie d'aménagement des coteaux de Gascogne
+33 562517145
Chloé André
chemin de Lalette, CS 50449
65004
Tarbes Cedex
FRANCE
c.andre@cacg.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Autre: SEM
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Achat de véhicules.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation a pour objet l'achat de véhicules pour la Compagnie d'Aménagement des Coteaux de Gascogne.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules utilitaires
34144700
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le présent marché est un marché à bons de commande conclu avec des quantités minimums et des quantités maximums par lot pour toute la durée du marché:
Lot 1: quantité minimum 1 / quantité maximum 5
Lot 2: quantité minimum 1 / quantité maximum 5
Lot 3: quantité minimum 1 / quantité maximum 3.

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte
Le lot n°1 concerne l'achat de fourgons tôlés l1h1 type renault trafic, citroën jumpy, volkswagen transporter, peugeot expert ou modèle équivalent.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules utilitaires
34144700
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Le lot n°2 concerne l'achat de fourgons tôlé d'un ptac de 3,5t l2h2 type citroën jumper, peugeot boxer, renault master, vokswagen crafter ou modèle équivalent.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules utilitaires
34144700
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Le lot n°3 concerne l'achat de véhicules de type toyota hilux, nissan navarra ou modèle équivalent.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules utilitaires
34144700
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global maximal fixé à l'article 1 du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur impose après attribution du marché que le groupement attributaire prenne la forme d'un groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — la lettre de candidature suivant le formulaire DC1 ou équivalent et, le cas échéant, habilitation du mandataire du groupement candidat par ses co-traitants, dûment remplies, datées et signées en original;
— la déclaration du candidat suivant le formulaire DC2 ou équivalent dûment remplie, datée et signée en fonction de la situation du candidat et accompagnée des documents permettant d'apprécier leurs références professionnelles, garanties et capacités techniques et financières à prendre en charge les prestations objets de la présente consultation telles que ces derniers sont définis ci-dessous;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— les bilans ou extraits de bilans concernant les trois dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— une présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Le prix. Pondération 50 2. Le contrat d'entretien des véhicules jugé au vu mémoire technique du candidat. Pondération 20 3. Les délais de livraison. Pondération 10 4. Les caractéristiques techniques des véhicules. Pondération 10 5. La garantie constructeur: durée et conditions. Pondération 10
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.6.2015 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Le dossier de consultation est gratuit et accessible à l'adresse: http://cacg.e-marchespublics.com/
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Tarbes
65000
Tarbes
FRANCE
6 bis rue du Maréchal Foch
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
30.4.2015
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