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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Enlèvement, destruction et/ou revalorisation du matériel informatique
Description: Enlèvement, destruction et/ou revalorisation du matériel informatique
Identifiant de la procédure: 73826b11-684c-4cce-ade5-a71d8dd608a8
Avis précédent: 113885-2026
Identifiant interne: 2026-002
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Enlèvement et destruction du matériel informatique du CTI de Toulouse
Description: Enlèvement et destruction du matériel informatique du CTI de Toulouse
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques
Options:
Description des options: Le présent marché ne comprend pas de PSE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 impasse Henri Ramet
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Sans objet
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l'offre
Description: Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche sociale et environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Description: Démarche sociale et environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui exécute le paiement: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui signe le contrat: CPAM des HAUTES-PYRENEES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Enlèvement et destruction du matériel informatique des CPAM – Région Midi-Pyrénées
Description: Enlèvement et destruction du matériel informatique des CPAM – Région Midi-Pyrénées
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques
Options:
Description des options: Le présent marché ne comprend pas de PSE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Région Midi-Pyrénées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l'offre
Description: Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Description: Démarche environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui exécute le paiement: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui signe le contrat: CPAM des HAUTES-PYRENEES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Enlèvement et destruction du matériel informatique des CPAM et CCSS – Région Languedoc-Roussillon
Description: Enlèvement et destruction du matériel informatique des CPAM et CCSS – Région Languedoc-Roussillon
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques
Options:
Description des options: Le présent marché ne comprend pas de PSE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Région Languedoc-Roussillon
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l'offre
Description: Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Description: Démarche environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui exécute le paiement: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui signe le contrat: CPAM des HAUTES-PYRENEES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Enlèvement et revalorisation du matériel informatique des CPAM – Région Midi-Pyrénées
Description: Enlèvement et revalorisation du matériel informatique des CPAM – Région Midi-Pyrénées
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques
Options:
Description des options: Le présent marché ne comprend pas de PSE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Région Midi-Pyrénées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l'offre
Description: Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Description: Démarche environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui signe le contrat: CPAM des HAUTES-PYRENEES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Enlèvement et revalorisation du matériel informatique des CPAM et CCSS – Région Languedoc-Roussillon
Description: Enlèvement et revalorisation du matériel informatique des CPAM et CCSS – Région Languedoc-Roussillon
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques
Options:
Description des options: Le présent marché ne comprend pas de PSE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Montpellier
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Sans objet
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l'offre
Description: Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Description: Démarche environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui exécute le paiement: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui signe le contrat: CPAM des HAUTES-PYRENEES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 241 600,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BEST INFO UNE MARQUE NOVAHE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 14 751,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-002
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 113885-2026
Organisation qui signe le contrat: CPAM des HAUTES-PYRENEES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ENVOI HANDS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 46 647,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: TRIADE AVENIR SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 32 042,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ENVOI HANDS
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 43 580,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: TRIADE AVENIR SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 104 580,00 EUR
L’offre a été classée: non
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CPAM des HAUTES-PYRENEES
Numéro d’enregistrement: 77716902000016
Adresse postale: 8 Place au Bois
Ville: Tarbes
Code postal: 65000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Point de contact: Camille TUHA
Téléphone: 0562517678
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330111000529
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BEST INFO UNE MARQUE NOVAHE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42345850400143
Ville: Cormeilles-en-Parisis
Code postal: 95240
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ENVOI HANDS
Numéro d’enregistrement: 79006469500063
Ville: Colomiers
Code postal: 31770
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TRIADE AVENIR SUD
Numéro d’enregistrement: 50154006600013
Ville: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 76df9e8b-941f-4b47-a75c-00c804ea9e89 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/07/2026 10:24:37 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 485387-2026
Numéro de publication au JO S: 133/2026
Date de publication: 14/07/2026
