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69 groupement de commandes pour la fourniture et livraison de sel de déneigement à Tarare 69 groupement de commandes pour la fourniture et livraison de sel de déneigement à Tarare groupement de commandes pour la fourniture et livraison de sel de déneigement. ville : Tarare Cedex code...
Cté Cnes de l'Ouest Rhodanien 69171Tarare marchespublics@c-or.fr 0474632290
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69 groupement de commandes pour la fourniture et livraison de sel de déneigement à Tarare

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244117

Date de clôture estimée : 16/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/10/14)
14-145615

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté Cnes de l'Ouest Rhodanien.
Correspondant : M. le président, 3 rue de la Venne 69171 Tarare Cedex tél. : 04-74-05-06-60 télécopieur : 04-74-63-22-90 courriel : marchespublics@c-or.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : groupement de commandes pour la fourniture et livraison de sel de déneigement.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34927100.

Lieu de livraison : territoire de la COR.

Code NUTS : FR716.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture et livraison de sel de déneigement pour les 19 collectivités adhérentes au groupement de commandes. La livraison se fera dans chaque collectivité
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bon de commande montant minimum 300 tonnes montant maximum 1300 tonnes. Chaque collectivité adhérente au groupement émettra ses bons de commande au fur et à mesure de ses besoins.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 novembre 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur budget de chaque collectivité adhérente au groupement de commandes. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire - délai de paiement de 30 jours. Les prix sont fermes.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières et professionnelles.



Situation juridique - références requises : une attestation sur l'honneur du candidat quant à ses obligations fiscales et sociales. Ces renseignements peuvent figurer dans la déclaration du candidat.



Capacité économique et financière - références requises : chiffre d'affaires des trois dernières années.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références de moins de trois ans sur des prestations similaires.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 octobre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014A16.

Renseignements complémentaires : conditions d'obtention du DCE : le dossier est remis gratuitement aux candidats, il est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation : http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr.
Conditions de remise des offres : les offres devront être envoyées en recommandée avec avis de réception ou déposées sur place contre récépissé à la communauté de communes de l'ouest rhodanien 3 rue de la Venne 69170 Tarare du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et 13 h 30 à 16 heures ou déposées directement sur la plateforme de dématérialisation : http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr. La réponse électronique implique une authentification et la possession d'un certificat électronique conforme au prescriptions légales en vigueur.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 septembre 2014.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : greffe du tribunal administratif de Lyon 184 rue duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

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