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Fournitures administratives et scolaires à Talmont-Saint-Hilaire Marché à bons de commandes Fournitures administratives et scolaires correspondant : gentreau kevin designation : Commune de Talmont-Saint-Hilaire tel : 02-51-90-60-42 adresse : 3 rue de l'...
Commune de Talmont-Saint-Hilaire 85440Talmont-Saint-Hilaire k.gentreau@talmontsainthilaire.fr
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Fournitures administratives et scolaires à Talmont-Saint-Hilaire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1748213

Date de clôture estimée : 20/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/10/15)
15-164824
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 85
Annonce No 15-164824
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Talmont-Saint-Hilaire.
 Correspondant : gentreau kevin, 3 rue de l'hôtel de ville 85440 Talmont-Saint-Hilaire, tél. : 02-51-90-60-42, courriel : k.gentreau@talmontsainthilaire.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché à bons de commandes Fournitures administratives et scolaires.
Type de marché de fournitures :  achat.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

fournitures administratives et scolaires
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché pour 12 mois à compter du 1er janvier 2016 ou de sa notification si celle-ci est postérieure renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Règlement par mandat administratif et virement bancaire du trésor public.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : après l'attribution du marché, la personne signataire du marché pourra exiger que le titulaire adopte la forme juridique suivante : groupement solidaire.
La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membre de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 novembre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015F08.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation est téléchargeable sur le site : http://www.marches-securises.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 octobre 2015.

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES 6 allée de la gloriette 44041 Nantes, tél. : 02-40-99-46-00.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - papiers et enveloppes.
Papiers et enveloppes
Informations complémentaires : minimum : 4 000 euros HT
Maximum : 10 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 30197630.

Lot(s) 2. - fournitures administratives.
Fournitures administratives
Informations complémentaires : minimum : 4 000 euros HT
Maximum : 10 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 30192000.

Lot(s) 3. - fournitures cartouches d'encre.
Fournitures cartouches d'encre
Informations complémentaires : minimum : 3 000 euros HT
Maximum : 8 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 30192113.

Lot(s) 4. - fournitures scolaires.
Fournitures scolaires
Informations complémentaires : minimum : 1 000 euros HT
Maximum : 8 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 39162110.

Lot(s) 5. - fournitures pédagogiques.
Fournitures pédagogiques
Informations complémentaires : minimum : 1 000 euros HT
Maximum : 8 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 39162100.

Lot(s) 1. - papiers et enveloppes.
Papiers et enveloppes
Informations complémentaires : minimum : 4 000 euros HT
Maximum : 10 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 30197630.
Lot(s) 1. - papiers et enveloppes.
Papiers et enveloppes
Informations complémentaires : minimum : 4 000 euros HT
Maximum : 10 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 30197630.

Lot(s) 2. - fournitures administratives.
Fournitures administratives
Informations complémentaires : minimum : 4 000 euros HT
Maximum : 10 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 30192000.
Lot(s) 2. - fournitures administratives.
Fournitures administratives
Informations complémentaires : minimum : 4 000 euros HT
Maximum : 10 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 30192000.

Lot(s) 3. - fournitures cartouches d'encre.
Fournitures cartouches d'encre
Informations complémentaires : minimum : 3 000 euros HT
Maximum : 8 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 30192113.
Lot(s) 3. - fournitures cartouches d'encre.
Fournitures cartouches d'encre
Informations complémentaires : minimum : 3 000 euros HT
Maximum : 8 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 30192113.

Lot(s) 4. - fournitures scolaires.
Fournitures scolaires
Informations complémentaires : minimum : 1 000 euros HT
Maximum : 8 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 39162110.
Lot(s) 4. - fournitures scolaires.
Fournitures scolaires
Informations complémentaires : minimum : 1 000 euros HT
Maximum : 8 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 39162110.

Lot(s) 5. - fournitures pédagogiques.
Fournitures pédagogiques
Informations complémentaires : minimum : 1 000 euros HT
Maximum : 8 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 39162100.
Lot(s) 5. - fournitures pédagogiques.
Fournitures pédagogiques
Informations complémentaires : minimum : 1 000 euros HT
Maximum : 8 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 39162100.
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