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Réalisation, fourniture d'un relevé 3D de certains secteurs précis (lot 1.2, secteur 2 et secteur 3 du lot 1.3) de la grotte de Cussac pour le laboratoire PACEA de l'Université de Bordeaux) Réalisation, fourniture d'un relevé 3D de certains secteurs précis (lot 1.2, secteur 2 et secteur 3 du lot 1.3) de la grotte de Cussac pour le laboratoire PACEA de l'Université de Bordeaux). le pré...
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Réalisation, fourniture d'un relevé 3D de certains secteurs précis (lot 1.2, secteur 2 et secteur 3 du lot 1.3) de la grotte de Cussac pour le laboratoire PACEA de l'Université de Bordeaux)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292390

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/11/14)
14-169359
Avis de marché
Département de publication : 33
Annonce No 14-169359
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Bordeaux.
 Correspondant : Mme PARA Marie-Christine, Université de Bordeaux, 351, cours de la libération CS 10004 33000 Talence Cedextél. : 05-40-00-60-39télécopieur : 05-40-00-84-94courriel : achats@u-bordeaux.fr adresse internet : http://www.u-bordeaux.fr.

Objet du marché : le présent marché a pour objet la réalisation et la fourniture d'un relevé tridimensionnel (3d) de certains secteurs précis (lot 1.2, secteur 2 et secteur 3 du lot 1.3) de la grotte de Cussac sise dans la commune du Buisson-De-Cadouin (Dordogne) pour le laboratoire PACEA de l'université de Bordeaux).
Lieu d'exécution : les opérations de terrain (phase 1) se dérouleront sur le site de la grotte de Cussac sise au Buisson-De-Cadouin, entrée au lieu-dit La Truffière. Les autres phases consistent en la livraison des fichiers via un dépôt sur un serveur FTP.

Caractéristiques principales : 
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 120 jours à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : acomptes prévus au marché (Ccp).Les sommes dues au titre de l'exécution du présent marché sont payées dans un délai de trente (30) jours maximum dans les conditions fixées par le décret no2013-269 du 29 mars 2013.
ce délai global de paiement court à compter de la date de réception de la facture par le service acheteur dès lors que la facture a bien été transmise dans les conditions indiquées au présent article 13. Dans le cas contraire, le délai commence à courir à compter de la date à laquelle ces conditions sont réputées remplies.
ce délai peut être suspendu dans les conditions prévues par la réglementation.
en cas de dépassement du délai global de paiement, des intérêts moratoires seront dus, conformément aux dispositions du Code des marchés publics.
le mode de règlement est le virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 51 du code des marchés publics, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement :
- soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché) ;
- soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).
l'université de Bordeaux souhaite que lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.
en cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.
en cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que chacun des membres du groupement s'engage solidairement à réaliser.
dans les deux formes de groupement, l'un des membres, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis à vis du pouvoir adjudicateur et en coordonne les prestations.
les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché.
l'entreprise mandataire pour un groupement ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres à la fois à la qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - la valeur technique des équipements proposés : 55 %;
     - les délais de réalisation : 25 %;
     - le prix proposé : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 novembre 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2014-187.

Renseignements complémentaires : pour tout renseignement complémentaire, se reporter au Dce.
Le DCE peut être consulté ou téléchargé :
* sur la plate-forme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr/.
Il peut également être demandé à l'adresse suivante :
universite de Bordeaux
Direction des Achats
351, Cours de la Libération
Bât A33 - rdc - aile droite - porte 20
33405 Talence Cedex - france
Tél 05-40-00-60-39
télécopieur 05-40-00-84-94
courriel achats@u-bordeaux.fr
pour ce qui concerne les critères de jugement des offres, ces derniers comportent des sous-critères pondérés : pour les détails des critères de sélection se reporter au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 novembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Université de Bordeaux.
 Correspondant : Mme PARA. Marie-Christine,  direction des Achats 351 cours de la libération,  33405 Talence Cedex, tél. : 05-40-00-60-39, télécopieur : 05-40-00-84-94, courriel : achats@u-bordeaux.fr,  adresse internet : http://www.u-bordeaux.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Université de Bordeaux.
 Correspondant : Mme PARA. Marie-Christine,  direction des Achats 351 cours de la libération,  33405 Talence Cedex, tél. : 05-40-00-60-39, télécopieur : 05-40-00-84-94, courriel : achats@u-bordeaux.fr,  adresse internet : http://www.u-bordeaux.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Université de Bordeaux.
 Correspondant : Mme PARA. Marie-Christine,  direction des Achats 351 cours de la libération,  33405 Talence Cedex, tél. : 05-40-00-60-39, télécopieur : 05-40-00-84-94, courriel : achats@u-bordeaux.fr,  adresse internet : http://www.u-bordeaux.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Université de Bordeaux.
 Correspondant : Mme PARA. Marie-Christine,  direction des Achats 351 cours de la libération,  33405 Talence Cedex.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Université de Bordeaux.
 Correspondant : Mme PARA. Marie-Christine,  direction des Achats 351 cours de la libération,  33405 Talence Cedex, tél. : 05-40-00-60-39, télécopieur : 05-40-00-84-94, courriel : achats@u-bordeaux.fr,  adresse internet : http://www.u-bordeaux.fr.
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