Centrale des marchés
Fourniture et livraison de deux oscilloscopes numériques II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et livraison de deux oscilloscopes numériques II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison...
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Fourniture et livraison de deux oscilloscopes numériques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742486

Date de clôture estimée : 12/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/06/13)
208943-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
33405
+33 540006039
M. le président de l'université
Université Bordeaux 1
FRANCE
bureau.achat@u-bordeaux1.fr
Talence
351 cours de la Libération
+33 540008494

Adresse(s) internet:

http://www.u-bordeaux1.fr

https://marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Éducation
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison de deux oscilloscopes numériques
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Université Bordeaux 1
Alphanov – Bât. A11
351 cours de la Libération
33405 Talence Cedex
Gironde
FR612


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et livraison de deux oscilloscopes numériques ≥ 2,5 GHz pour le centre Alphanov.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Oscilloscopes
38342000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 2 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les sommes dues au titre de l'exécution du présent marché sont payées dans un délai de trente jours maximum (30) dans les conditions fixées par le décret n°2013-269 du 29 mars 2013 dès lors que la demande de paiement est présentée dans les conditions prévues au présent CCP. Dans le cas contraire, le délai commence à courir à compter de la date à laquelle ces conditions sont remplies.
Le délai de paiement peut être suspendu dans les conditions prévues par la réglementation.
Le dépassement du délai de paiement indiqué ci-dessus ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises.
Les intérêts moratoires ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée. Les intérêts inférieurs à cinq (5) euros ne sont pas mandatés.
Lorsque le dépassement du délai de paiement n'est pas imputable à l'Université, aucun intérêt moratoire n'est exigible.
Le mode de règlement est le virement.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 22 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement :
- soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché) ;
- soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).
L'Université Bordeaux 1 souhaite que lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.
En cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.
En cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que chacun des membres du groupement s'engage solidairement à réaliser.
Dans les deux formes de groupement, l'un des membres, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis à vis du pouvoir adjudicateur et en coordonne les prestations.
Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché.
L'entreprise mandataire pour un groupement ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres à la fois à la qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: En cas de candidatures groupées, chaque membre du groupement est tenu de fournir l'ensemble des pièces demandées.
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

(Le candidat peut aussi fournir ces renseignements sur papier libre)
Le candidat doit produire, conformément à l'avis d'appel public à la concurrence, les documents et/ou renseignements suivants :
Capacité juridique ou capacité du candidat à accéder à la commande publique :
1) une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé DC1 ;
Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement (cf. art 7 du présent document) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l'article 22 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 :
- La forme du groupement (conjoint ou solidaire)
- Le mandataire
Si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires ;
2) les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
3) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché ;
4) une déclaration sur l'honneur, (Ou Imprimé DC1) datée et signée, dans laquelle le candidat déclare ne pas entrer dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner à un marché (art 46 du CMP);

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 5) une déclaration concernant le chiffre d'affaires HT global et le d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois (3) derniers exercices disponibles (ou Imprimé DC2)
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
6) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement (ou imprimé DC2)

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix. Pondération 50
2. Valeur technique. Pondération 45
3. Extension de garantie de trois ans. Pondération 5

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2013-055
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.7.2013 - 15:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
33000
+33 556993800
Tribunal administratif
FRANCE
Bordeaux
9 rue Tastet
+33 556243903

Organe chargé des procédures de médiation

33000
+33 556993800
Tribunal administratif
FRANCE
Bordeaux
9 rue Tastet
+33 556243903


VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— recours administratif auprès du président de l'université dans les 2 mois qui suivent la notification de ladécision contestée,
— référé pré contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion ducontrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du code de justiceadministrative,
— référé contractuel exercé après la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-13à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir, assorti ou non d'un référé suspension, contre un acte détachable du contrat,dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de cet acte,
— recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief(articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux, assorti ou non d'un référé suspension, contre le contrat dans un délai de 2 moisà compter de la publicité de sa date de signature".

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
21.6.2013
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